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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE
M. Michaël DELAFOSSE - Président de Montpellier Méditerranée Métropole
Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
34961 Montpellier - 2
Tél : 04 67 13 60 00
SIRET 24340001700022
AVIS RECTIFICATIF DU 03/03/25
Remise des offres

Au lieu de :
14/03/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
21/03/25 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
14/03/25 à 14h00 au plus tard.
Lire :
21/03/25 à 14h00 au plus tard.
AVIS RECTIFICATIF DU 14/02/25
Code CPV principal

Au lieu de :
44613800 - Conteneurs à déchets
Lire :
60100000-9 Services de transport routier

Code CPV complémentaire

Au lieu de :
34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures
Lire :
44613800 - Conteneurs à déchets 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet M4D0046DE - FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Référence M4D0046DE
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
Lieu principal de livraison La présente consultation s'exécutera sur le territoire de la Métropole de Montpellier
34000 Montpellier
Description La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements pour la collecte des déchets en apport volontaire sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.

Le présent marché se décompose en 3 lots portent sur les points suivants :
- Lot 1 : Fourniture de conteneurs aériens en métal pour la collecte des déchets en apport volontaire
- Lot 2 : Fourniture de conteneurs aériens en polyéthylène pour la collecte des déchets en apport volontaire
- Lot 3 : Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs aériens pour la collecte des déchets en apport volontaire

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec montant maximum total pour les 3 lots de 6 600 000,00 € HT annuel (soit 3 900 000,00 € HT pour le lot 1 ; 2 400 000,00 € HT pour le lot 2 ; 300 000,00 € HT pour le lot 3) et un montant estimatif total pour les 3 lots de 2 200 000,00 € HT annuel (soit 1 300 000,00 € HT pour le lot 1 ; 800 000,00 € HT pour le lot 2 ; 100 000,00 € HT pour le lot 3).
Pour information, les montants restent identiques pour chaque période de reconduction.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 44613800 - Conteneurs à déchets
Code CPV complémentaire 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets
  90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 26 400 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de conteneurs aériens en métal
Description : Fourniture de conteneurs aériens en métal

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
marché négocié au sens du droit européen
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		15 600 000 44613800
N° 02 Fourniture de conteneurs aériens en polyéthylène
Description : Fourniture de conteneurs aériens en polyéthylène

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
marché négocié au sens du droit européen
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		9 600 000 44613800
N° 03 Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs
Description : Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
marché négocié au sens du droit européen
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 200 000 44613800
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur les ressources propres, budget de la Métropole de Montpellier.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère sociales et environnementales détaillées au cahier des charges
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Fourniture de conteneurs aériens en métal

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 02 : Fourniture de conteneurs aériens en polyéthylène

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 03 : Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 21/03/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/03/25 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  N° de l'accord-cadre M4D0046DE.
La présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr.
L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire.
Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 31/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/01/25 à 16h15
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