AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE TOULOUSE M. Jean-Luc MOUDENC - Maire Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 21310555400017
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
8 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | 25V0008AOO - Fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour Noël 2025 (AC-PC) | ||||||||||||||||
Référence | 25V0008AOO | ||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||
Lieu principal de livraison |
Ecoles maternelles Toulouse (annexe 1) (Stock Direction de l'Education : Direction Moyens Généraux - Habillement et fourniture - 5, chemin de Perpignan) 31100 Toulouse |
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Description | La présente consultation concerne : la fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans, pour les fêtes organisées dans les écoles maternelles à Noël afin de développer la "lecture plaisir" sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lots : Lot 01 - Fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans Lot 02 - Fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans Lot 03 - Fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de la ville de Toulouse Délai global de paiement de 30 jours. |
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Code CPV principal | 22110000 - Livres imprimés | ||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 159 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Ville de Toulouse |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 01 : Fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique de l'offre 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 20 % : Prix |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
18/02/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/02/25 à 14h00 Lieu : Toulouse |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Service Opérationnel Achats-Marchés Direction des Ressources de la Culture Mairie de Toulouse | Toulouse Métropole 1, pl. Alfonse Jourdain - Etage 10 31000 Toulouse Tél : 05 67 72 87 07 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 17/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/01/25 à 10h20 |