AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
CH MONTAUBAN Mme Céline TOSIN 100, rue Léon Cladel BP 765 - 82013 MONTAUBAN Tél : 05 63 92 89 60 - Fax : 05 63 92 80 50 SIRET 26820007800015
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Centre Hospitalier de MONTAUBAN Cente Hospitalier de MONTAUBAN 100 Rue Léon Cladel null BP 765 82013 MONTAUBAN CEDEX Tél : 05 63 92 89 60 - Fax : 05 63 92 80 50 Centre Hospitalier de VALENCE D'AGEN Centre Hospitalier de VALENCE D'AGEN 52 Boulevard Victor GUILHEM null 82406 VALENCE D'AGEN CEDEX Tél : 05 63 39 50 67 - Fax : 05 63 39 06 92 Centre Hospitalier de VALLEE QUERCY Centre Hospitalier de NEGREPELISSE 24 Rue de Turenne null 82600 NEGREPELISSE Tél : 05 63 25 02 72 Centre Hospitalier Intercommunal CASTELSARRAIN MOISSAC Centre Hospitalier Intercommunal de CASTELSARRASIN MOISSAC null Boulevard Camille DELTHIL null BP 302 82201 MOISSAC CEDEX Tél : 05 63 04 67 13 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Vérifications et maintenance des systèmes de sécurité incendie pour les Etablissements Adhérents du groupement de commandes de Tarn et Garonne |
Référence | 2025-01 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRJ28 |
Lieu principal de prestation |
GHT 82 82000 Montauban |
Durée |
12 mois à compter du 01/03/25 |
Description | Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Vérifications et maintenance des systèmes de sécurité incendie pour les Etablissements Adhérents du groupement de commandes de Tarn et Garonne |
Code CPV principal | 50610000 - Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
24/02/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/02/25 à 13h00 |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
Envoi le 20/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/01/25 à 18h24 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 22/01/25 |