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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 73 36
SIRET 24310051800170
AVIS RECTIFICATIF DU 19/02/25
Remise des offres

Au lieu de :
21/02/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
10/03/25 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
21/02/25 à 12h01 au plus tard.
Lire :
10/03/25 à 12h01 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet 24M0384PA - PRESTATIONS D'ECRITURE ET DE SECRETARIAT DE REDACTION POUR LES PUBLICATIONS CULTURELLES ET SCIENTIFIQUES DES ETABLISSEMENTS DE LA DCSTI, MUSEUM ET QUAI DES SAVOIRS
Référence 24M0384PA
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de prestation 6 rue René Leduc
31505 Toulouse
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
La Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle (DCSTI) de Toulouse Métropole souhaite par cet accord-cadre associer des rédacteurs imprégnés de sa politique et de celles des établissements la composant : le Muséum et le Quai des Savoirs. Les contenus rédigés pourront être mis à disposition des publics dans le cadre de productions imprimées ou numériques.

La DCSTI, en tant que Direction de Toulouse Métropole, regroupe cinq établissements toulousains (le Muséum de Toulouse, le Quai des Savoirs, la Cité de l'Espace, l'Envol des Pionniers et Aéroscopia) et coordonne des actions émanant du domaine de la culture scientifique sur l'ensemble du territoire métropolitain. Elle en pilote les orientations ainsi que sa visibilité, sa communication et sa politique éditoriale. A ce titre, la DCSTI produit des textes à caractère scientifique, qu'ils soient notamment du domaine de la médiation, de la communication et/ou de la vulgarisation, ainsi que des textes d'information générale, institutionnels et/ou stratégiques en matière de culture scientifique. Parmi les cinq établissements que la DCSTI coordonne, deux sont gérés en régie directe : le Muséum de Toulouse et le Quai des Savoirs.

Le Muséum de Toulouse, qui a fêté ses 150 ans d'existence en 2015, a réouvert dans un format entièrement rénové en janvier 2008. Il constitue un Muséum de nouvelle génération, à la fois fondé sur la conservation et la valorisation d'un riche patrimoine et sur une programmation culturelle et pédagogique renouvelée, pour répondre aux attentes de tous les publics, depuis les tout petits jusqu'aux seniors. Il mène une politique de l'offre par des productions diversifiées de supports et de médias, dont des expositions temporaires.

Le Muséum assoit sa marque de fabrique comme producteur de contenus et de réflexions liées à des problématiques sciences et société au sens large du terme. Dans le cadre de ses activités de valorisation des collections, le Muséum édite de nombreux contenus rédactionnels : plaquettes, magasines, livres, articles de blog, et des textes qui peuvent être des articles de décryptage scientifique, destinés à des publics diversifiés, du grand public en passant par des communautés spécifiques (professionnels, publics enfants, etc.).

Le Quai des Savoirs, second équipement métropolitain en régie directe dédié aux sciences, à l'innovation et à la création contemporaine, a pour ambition de partager les savoirs contemporains avec tous les publics. Travaillant en partenariat très étroit avec les milieux de la recherche, de l'éducation, de la culture et de l'innovation, il propose aux publics, et à tous les acteurs, des éclairages sur les recherches scientifiques contemporaines et leurs enjeux sociétaux, culturels, économiques et environnementaux, avec un regard prospectif. Il articule des espaces d'exposition et des temps d'information, d'exploration, d'enquête, de discussions, de recherche participative, de formation et de création.

En termes de production de contenus rédactionnels, le Quai des Savoirs se singularise par des publications propres à sa programmation culturelle et ses publics cibles : journal d'exposition, article documentant ses podcasts, interview d'artistes en résidence de création, contenus prolongeant le programme d'éducation aux nouveaux médias, productions éditoriales à l'attention du monde éducatif.
Code CPV principal 92312210 - Services prestés par les auteurs
Code CPV complémentaire 92312211 - Services d'agences de rédaction
  92400000 - Services d'agences de presse
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 330 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Contenus rédactionnels scientifiques et culturels rigoureux
Description : Contenus rédactionnels scientifiques et culturels rigoureux
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  92312210
N° 02 Contenus rédactionnels pour les publications d'information et de programmation culturelle
Description : Contenus rédactionnels pour les publications d'information et de programmation culturelle
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  92312211
N° 03 Contenus rédactionnels institutionnels
Description : Contenus rédactionnels institutionnels
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  92400000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres Toulouse Métropole
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Contenus rédactionnels scientifiques et culturels rigoureux

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 02 : Contenus rédactionnels pour les publications d'information et de programmation culturelle

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 03 : Contenus rédactionnels institutionnels

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Valeur technique
30 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/03/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/02/25 à 12h01
Lieu : TOULOUSE
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'Acte d'Engagement ont valeur contractuelle) :

Lot 1
Montant estimatif des dépenses : 15 000 € HT
Montant maximum : 30 000 € HT

Lot 2
Montant estimatif des dépenses : 30 000 € HT
Montant maximum : 60 000 € HT

Lot 3
Montant estimatif des dépenses : 10 000 € HT
Montant maximum : 20 000 € HT

Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Toulouse Métropole
SoAM Communication-RH-Développement Economique
6 rue René Leduc
31505 Toulouse Cedex 5
Tél : 05 67 73 86 26
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 23/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/01/25 à 17h13
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