ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
Tél : 05 61 33 50 50
SIRET 20005379100014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant administratif de la Région Occitanie
Référence 2024-FCS-0472
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Lieu principal de livraison Région Occitanie
31406 Toulouse
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 820 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Charcuterie, saucisserie, découpe de porc conventionnelles
Description : Charcuterie, saucisserie, découpe de porc conventionnelles

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification.
Montant maximum : 40 000,00 € HT sur 4 ans
40 000 15131400
N° 02 Volailles et lapins conventionnels
Description : Volailles et lapins conventionnels

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 72 000,00 € HT sur 4 ans
72 000 15112000
N° 03 Boeuf, veau et agneau conventionnels
Description : Boeuf, veau et agneau conventionnels

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 160 000,00 € HT sur 4 ans
160 000 15111100
N° 04 Poissons frais et dérivés
Description : Poissons frais et dérivés

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 200 000,00 € HT sur 4 ans
200 000 03310000
N° 05 Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme conventionnels
Description : Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme conventionnels

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 260 000,00 € HT sur 4 ans
260 000 03221200
N° 06 Fruits et légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique
Description : Fruits et légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 60 000,00 € HT sur 4 ans
60 000 15330000
N° 07 Produits laitiers, beurre, fromages et ovoproduits conventionnels
Description : Produits laitiers, beurre, fromages et ovoproduits conventionnels

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 200 000,00 € HT sur 4 ans
200 000 15500000
N° 08 Epicerie conventionnelle
Description : Epicerie conventionnelle

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 148 000,00 € HT sur 4 ans
148 000 15894700
N° 09 Produits surgelés
Description : Produits surgelés

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 192 000,00 € HT sur 4 ans
192 000 15896000
N° 10 Mises en bouche, mignardises, pâtisseries salées et sucrées surgelées
Description : Mises en bouche, mignardises, pâtisseries salées et sucrées surgelées

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 64 000,00 € HT sur 4 ans
64 000 15896000
N° 11 Pains issus de l'agriculture biologique
Description : Pains issus de l'agriculture biologique

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 64 000,00 € HT sur 4 ans
64 000 15811100
N° 12 Boissons et vins
Description : Boissons et vins

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification
Montant maximum : 88 000,00 € HT sur 4 ans
88 000 15900000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Charcuterie, saucisserie, découpe de porc conventionnelles

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 02 : Volailles et lapins conventionnels

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 03 : Boeuf, veau et agneau conventionnels

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 04 : Poissons frais et dérivés

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 05 : Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme conventionnels

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 06 : Fruits et légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 07 : Produits laitiers, beurre, fromages et ovoproduits conventionnels

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 08 : Epicerie conventionnelle

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 09 : Produits surgelés

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 10 : Mises en bouche, mignardises, pâtisseries salées et sucrées surgelées

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 11 : Pains issus de l'agriculture biologique

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Lot n° 12 : Boissons et vins

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/03/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/03/25 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les prestations sont réparties en 23 lots pour un montant total estimé à 1 820 000 € HT.
La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 12 (les lots 13 à 23 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique).
Le montant maximum total pour l'ensemble des lots 1 à 12 s'élève à 1 548 000 € HT sur 4 ans.

Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 03/02/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/02/25 à 16h33
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, www.midilibre.fr Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne, www.ladepeche.fr - Ed. Haute Garonne