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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE BLAGNAC
M. JOSEPH CARLES - Maire
1 Place des Arts
31700 BLAGNAC
Tél : 05 61 71 72 00 - Fax : 05 61 71 72 73
SIRET 21310069600011
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher et de chalets pour la réalisation de manifestations pour la Ville de Blagnac
Référence 202503
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de prestation Ville de Blagnac
31700 Blagnac
Description La présente consultation concerne :
- la location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher et de chalets (lot n°1) pour la réalisation de manifestations de la Ville de Blagnac lors de principaux événements municipaux,
- la location de chalets en bois (lot n°2) « type montagne » pour la réalisation d'un marché de Noël.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 79950000 - Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher et de chalets
Description : Location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher et de chalets pour la réalisation de manifestations de la Ville de Blagnac lors de principaux événements municipaux
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Le montant des prestations pour chaque période du lot n°1 est définie comme suit :
Minimum HT : 5 000,00 €
Maximum HT : 400 000,00 €


400 000 39154100
N° 2 Location de chalets en bois
Description : Location de chalets bois "type montagne" pour la réalisation d'un marché de Noël
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Le montant des prestations pour chaque période du lot n°2 est définie comme suit :
Minimum HT : 5 000,00 €
Maximum HT : 150 000,00 €
150 000 44112100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
En application du budget principal de la Ville
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher et de chalets

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1)
- Attestations sur l'honneur de non-interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application de l'article 48 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (formulaire DC1)
- Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
- Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat

Lot n° 2 : Location de chalets en bois

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1)
- Attestations sur l'honneur de non-interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application de l'article 48 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (formulaire DC1)
- Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
- Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat


  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Location de stands, chapiteaux, pagodes avec ou sans plancher et de chalets
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique au vu des renseignements fournis au Cadre de réponse technique
15 % : Caractère esthétique au vu de l'harmonie des formes et des couleurs en fonction des renseignements fournis au Cadre de réponse technique
45 % : Prix des prestations
Lot n° 2 : Location de chalets en bois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
25 % : Valeur technique au vu des renseignements demandés au Cadre de réponse technique
20 % : Caractère esthétique et fonctionnel au vu des renseignements demandés au Cadre de réponse technique ; le caractère esthétique sera apprécié au vu de l'harmonie, des formes, des couleurs et de l'intégration dans le site.
10 % : Qualité du SAV Dépannage pendant la prestation au vu des renseignements demandés au Cadre de réponse technique
5 % : Dispositions mises en place pour préserver l'environnement au vu des renseignements demandés au Cadre de réponse technique
40 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 18/03/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/03/25 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter 01/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Des sous-critères sont prévues à la consultation comme indiqués au règlement de la consultation.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 11/02/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/02/25 à 15h28