Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND NARBONNE
Monsieur le Président
12 boulevard Frédéric Mistral
CS50100
11785 NARBONNE
Tél : 04 68 28 17 45
SIRET 24110059300078

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

FOURNITURE D'ARTICLES FUNERAIRES

Référence

GN25PF01

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ11

Lieu principal de livraison

POMPES FUNEBRES DU GRAND NARBONNE 51 AVENUE DES ELYSIQUES
11100 Narbonne

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont les montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture d'articles funéraires divers: papeterie funéraire, urnes cinéraires, plaques souvenir, inters et médaillons

Code CPV principal

39296000 - Articles funéraires

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 375 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	PAPETERIE FUNERAIRE Description : PAPETERIE FUNERAIRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.	60 000	39296000
N° 02	URNES CINERAIRES GAMME DE BASE ET INTERMEDIAIRE Description : GAMME DE BASE ET INTERMEDIAIRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.	75 000	39296000
N° 03	URNES CINERAIRES GAMME SUPERIEURE Description : GAMME SUPERIEURE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.	75 000	39296000
N° 04	URNES CINERAIRES GAMME ARTISANALE OU FAIT MAIN Description : GAMME ARTISANALE OU FAIT MAIN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.	15 000	39296000
N° 05	PLAQUES SOUVENIR INTERS ET MEDAILLONS PORCELAINE Description : PLAQUES SOUVENIR, INTERS ET MEDAILLONS PORCELAINE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.	150 000	39296000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : PAPETERIE FUNERAIRE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation.

Lot n° 02 : URNES CINERAIRES GAMME DE BASE ET INTERMEDIAIRE

Lot n° 03 : URNES CINERAIRES GAMME SUPERIEURE

Lot n° 04 : URNES CINERAIRES GAMME ARTISANALE OU FAIT MAIN

Lot n° 05 : PLAQUES SOUVENIR INTERS ET MEDAILLONS PORCELAINE

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Offres

Remise des offres le 20/03/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/03/25 à 14h00

Renseignements complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Préfecture de région
2, boulevard Paul Peytral
13006 Marseille
Tél : 04 84 35 45 54
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 12/02/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/02/25 à 11h18