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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

UN TOIT POUR TOUS
UN TOIT POUR TOUS
8 bis, avenue Georges Pompidou
CS 77199
30914 Nîmes - 2
Tél : 04 30 06 10 00
SIRET 68020136500029
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois
Groupement de commandes : Non
Objet ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
ENTRETIEN COURANT / RELOCATION / SINISTRES
TRAVAUX TCE D'ADAPTATION DES LOGEMENTS
Référence 2025-09 AC BC TCE ADAPTATION LGT
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Durée 24 mois
Description ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
ENTRETIEN COURANT / RELOCATION / SINISTRES
TRAVAUX TCE D'ADAPTATION DES LOGEMENTS
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
VOIR RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
VOIR RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
VOIR RC


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
PLATEFORME


Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 10/03/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Marseille
6, rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 06
Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de
procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de
procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à
l'article précité.
  Envoi le 14/02/25 à la publication