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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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CH MONTAUBAN Mme Céline TOSIN 100, rue Léon Cladel BP 765 - 82013 MONTAUBAN Tél : 05 63 92 89 60 - Fax : 05 63 92 80 50 SIRET 26820007800015
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé
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| Objet | Recyclages et formations réglementaires du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) 82 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2025-03 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ28 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu d'exécution principal |
GHT 82 82013 MONTAUBAN |
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| Durée |
12 mois |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les recyclages et formations réglementaires du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) 82 |
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| Code CPV principal | 80550000 - Services de formation dans le domaine de la sécurité | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont acceptées |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Le délai de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement pour tous les établissements sauf pour Valence d'agen pour lequel le délai est de 40 jours. Aucune demande de paiement ne peut être transmise avant réalisation des prestations ou livraisons de fournitures Le délai global de paiement peut être suspendu par l'ordonnateur ou le comptable lorsque des informations nécessaires pour le paiement sont incomplètes et doivent être communiquées par le titulaire du marché. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
10/03/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 14/02/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 14/02/25 à 12h39 |
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