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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027 |
| Référence | 25MC0026AOO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de livraison |
Toulouse métropole 31000 Toulouse |
| Durée |
12 mois à compter du 31/05/25 |
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de fournir : - les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux-roues motorisés de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle et réparation des "deux-roues motorisés", si nécessaire ; Ces prestations seront : - soit ponctuelles pour diagnostiquer une panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité, etc...;) - soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle type révision et entretien périodique. Lieu(x) d'exécution : a) La livraison des véhicules ainsi que des pièces détachées seront effectuées sur le territoire de Toulouse Métropole à l'adresse des sites mentionnés sur chaque bon de commande. b) Les prestations de réparation pourront se dérouler soit sur un site de Toulouse Métropole, soit dans les ateliers du titulaire. Les transferts aller-retour de véhicules pour ces interventions dans lesdits ateliers du titulaire seront gérés par les agents municipaux ou métropolitains. |
| Code CPV principal | 34411000 - Pièces détachées et accessoires pour motos |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 50 % : Prix des prestations |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
21/03/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/03/25 à 13h00 Lieu : Toulouse |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 17/02/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/02/25 à 17h58 |
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