AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !) |
MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE M. Michaël DELAFOSSE - Président de Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus 34961 Montpellier - 2 Tél : 04 67 13 60 00 SIRET 24340001700022
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Ville de Montpellier Ville de Montpellier 1 Place Georges Frêche 34267 Montpellier Cedex 2 Tél : 04 67 34 70 00 marches-publics@montpellier.fr Montpellier Méditerranée Métropole Montpellier Méditerranée Métropole 50 Place Zeus CS39556 34961 Montpellier Cedex 2 Tél : 04 67 13 60 00 marches-publics@montpellier.fr |
AVIS RECTIFICATIF DU 24/04/25 |
Remise des offres |
Au lieu de : |
Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Travaux de maçonnerie paysagère | ||||||||||||||||||||||||||||
Référence | G4D0048BA | ||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||||||||||||||||||
Lieu principal d'exécution |
Territoire de la Métropole de Montpellier 34000 Montpellier |
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Description | Consultation lancée par un groupement de commandes composé de la Ville de Montpellier et de Montpellier Méditerranée Métropole. La Ville de Montpellier est coordonnateur du groupement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 5 est multi attributaires, les autres lots sont mono attributaire. Le lot 5 sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 06 du présent marché sera réservé aux structure d'insertion par l'activité économique ou de structures équivalentes (se reporter à l'article 2.4 du présent RC sur la réservation du lot 6). L'attribution des lots 1 à 4 fait l'objet d'une priorisation dans les conditions fixées au RC. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) ainsi que la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs par entité sont indiqués dans le RC. |
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Code CPV principal | 45262522 - Travaux de maçonnerie | ||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 45112700 - Travaux d'aménagement paysager | ||||||||||||||||||||||||||||
45262510 - Maçonnerie de pierres | |||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Pour les lots 1, 2, 3 et 4, si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieurs à 3, il se verra attribuer les lots qu'il a classés en priorité dans l'annexe de priorisation du mémoire technique selon la règle suivante : Un même candidat pourra être : - titulaire de 3 lots maximum parmi les 4 lots suivants : 1,2, 3 et 4 et - l'un des titulaires du lot 5 et - titulaire du lot 6 s'il a le statut de structure d'insertion par l'activité économique ou de structures équivalentes (se reporter à l'article 2.4 du présent RC sur la réservation du lot 6). |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 18 080 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les travaux sont financées sur ressources propres, budget de la Ville de Montpellier pour les bons de commande émis par la Ville et sur le budget de la Métropole pour les bons de commande émis par Montpellier Méditerranée Métropole. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
Lot n° 01 : Montpellier : quartiers centre, nord et ouest Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2) Références sur des travaux spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Qualipaysage Aménagements Paysagers Lot n° 02 : Montpellier quartier sud-est Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2) Références sur des travaux spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Qualipaysage Aménagements Paysagers Lot n° 03 : Parc zoologique du Lunaret Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2) Références sur des travaux spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Qualipaysage Aménagements Paysagers Lot n° 04 : Agriparc des Bouisses Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2) Références sur des travaux spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Qualipaysage Aménagements Paysagers Lot n° 05 : Cours d'écoles et de crèche Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2) Références sur des travaux spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Qualipaysage Aménagements Paysagers Lot n° 06 : Maçonnerie paysagère patrimoniale Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2) Références sur des travaux spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. |
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Marché réservé :
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés. |
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Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | |||||||||||||||||||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
21/05/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/05/25 à 14h04 |
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Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||
Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des montants maximum sur la durée totale de l'accord cadre. L'estimation par lot est mentionnée dans le règlement de la consultation. La date de début des prestations indiquée dans cet avis (point 5.1.3) n'est qu'indicative et non contractuelle. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Si l'accord-cadre arrive à terme, nouvel avis en 2029, sinon, nouvel avis en 2026, 2027 et 2028. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr |
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Envoi le 02/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/04/25 à 15h10 |