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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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THEMELIA Mme Patricia CLÉMENT - Responsable assistantes marchés Maison de l'Economie - 1 Avenue Général Hoche CS 73110 81011 ALBI - CEDEX 9 Tél : 05 63 47 04 58 SIRET 32660638100050 |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet |
APPEL A PROJETS ET A PROMOTEURS (non soumis au Code de la Commande Publique) - LE SEQUESTRE - TARN STADE CANDIDATURES |
| Référence | 1263AAP |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | |
| Code NUTS | FRJ27 |
| Description | Appel à Projets en vue de la cession d'un foncier destiné à la réalisation d'un projet d'aménagement permettant l'implantation d'habitat autonome sur le ML13 de la ZAC Camp Countal au Séquestre (81990). |
| Code CPV principal | 70110000 - Services de promotion immobilière |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Conditions de participation | |
| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution | |
| Documents |
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Remise des plis le
12/05/25 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
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| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Afin de s'assurer des principes de liberté d'accès, d'égalité de traitement et de transparence, THEMELIA a lancé la présente procédure d'appel à projets aboutissant, dans un premier temps, à la publication d'un appel à candidatures. Après avis d'une commission ad'hoc composée à cet effet, elle procèdera à la sélection de 3 à 5 candidats susceptibles de remettre un projet. |
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| Envoi le 12/03/25 à la publication | |
