AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
Objet | FABRICATION ET COMMERCIALISATION DE MOBILIER DESIGN POUR L'ESPACE PUBLIC | ||||||||||||
Référence | V4D0022EP | ||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||
Lieu principal de livraison |
territoire de la Ville de Montpellier 34000 Montpellier |
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Description | L'accord-cadre : - Pour le lot 1 est avec un minimum quantitatif pour la première année et maximum monétaire annuel, - Pour le lot 2, est sans minimum et avec un maximum monétaire annuel L'accord cadre, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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Code CPV principal | 39150000 - Mobilier et équipements divers | ||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 4 480 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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Conditions de participation | |||||||||||||
Critères de participation : renvoi au R.C. Lot n° 01 : Mobilier de terrasses :- Fauteuils,Chaise Banquettes, Tables, Dessertes Critères de participation : renvoi au R.C. Lot n° 02 : Parasols Critères de participation : renvoi au R.C. |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||
Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Mobilier de terrasses :- Fauteuils,Chaise Banquettes, Tables, Dessertes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique 35 % : 2-Prix des prestations au regard du montant total H.T du DQE 5 % : 3-Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 02 : Parasols Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique 35 % : 2-Prix des prestations au regard du montant total H.T du DQE 5 % : 3-Performances en matière de protection de l'environnement |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
02/06/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/06/25 à 14h00 |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Si le contrat arrive a terme 2033, sinon, 2026, 2027 , 2028, 2029, 2030, 2031 ou 2032 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 27/03/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/03/25 à 17h10 |