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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE M. Robert CRAUSTE - Président 13 Rue du port 30220 AIGUES-MORTES Tél : 04 66 73 91 20 SIRET 24300065000016
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté de Communes Terre de Camargue | ||||||||||||
| Référence | 5ST01 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ12 | ||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
CC TERRE DE CAMARGUE 13 RUE DU PORT 30220 Aigues-mortes |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 09134200 - Carburant diesel | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 09132000 - Essence | ||||||||||||
| 09310000 - Électricité | |||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 592 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
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Lot n° 1 : Fourniture de carburant pour les véhicules type CAMIONS 26 Tonnes Situation juridique : se référer au RC Capacité économique et financière : se référer au RC Capacité technique : se référer au RC Lot n° 2 : Fourniture de carburant pour les véhicules moins de 26Tonnes Situation juridique : se référer au RC Capacité économique et financière : se référer au RC Capacité technique : se référer au RC |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
02/05/25 à 09h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/05/25 à 10h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CC TERRE DE CAMARGUE Service de la commande publique 13 RUE DU PORT 30220 AIGUES-MORTES Tél : 06 11 36 30 31 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 |
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Envoi le 31/03/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/03/25 à 17h18 |
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