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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE M. Cédric GRAIL - Directeur Général 45 place Ernest Granier CS 29502 34960 Montpellier - 02 Tél : 04 67 13 63 00 SIRET 52113071600017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDES - MISSIONS DE GEOMETRE-EXPERT ET DE TOPOGRAPHE POUR LA CONCESSION CAMBACERES - MONTPELLIER & LATTES | ||||||||||||
| Référence | 202501960S25xx | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||
| Description | La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de deux accords-cadres monos-attributaires à bons de commandes sans minimum et avec maximum (300 000 € HT par lot) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les contrats sont conclus pour une durée globale de 48 mois. | ||||||||||||
| Code CPV principal | 71351810 - Services topographiques | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
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Lot n° 1 : Géomètre expert Références sur des services spécifiés : cf. article 4.1 du RC Lot n° 2 : Topographe Références sur des services spécifiés : cf. article 4.1 du RC |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
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La prestation est réservée à une profession déterminée.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le lot 1 est réservé uniquement à des géomètres experts. |
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| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
19/05/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/05/25 à 09h00 Lieu : Montpellier |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le détail de la pondération est présenté dans le règlement de la consultation. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SA3M 45 place Ernest Granier 34960 Montpellier Tél : 04 67 13 63 00 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13281 Marseille CEDEX 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13281 Marseille CEDEX 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 |
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Envoi le 10/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/04/25 à 12h17 Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier |
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