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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 25MC0073AOO - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations | ||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 25MC0073AOO | ||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
TOULOUSE 31200 Toulouse |
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| Description | Acquisition et entretien de petits matériels horticoles, ainsi que l'acquisition de pièces détachées nécessaires à la maintenance de matériels horticoles et agricoles, pour les services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse, en charge de l'entretien des espaces verts et de la voierie de la métropole toulousaine. L'objectif est d'assurer une gestion efficace et durable des équipements horticoles, tout en garantissant leur bon fonctionnement. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 7 lot(s) : Le lot 7 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 1 à 6 seront mono-attributaires. Le lot n° 6 "Marque HUSQVARNA" sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. |
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| Code CPV principal | 16810000 - Pièces pour machines agricoles | ||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues). Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Marque STIHL Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 02 : Marque KUBOTA Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 03 : Marque WIEDENMANN Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 04 : Marque HONDA Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 05 : Marque TORO Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 07 : Petits Matériels et Pièces Détachées Multimarques Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Marque STIHL Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global 20 % : 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations 20 % : "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) Lot n° 02 : Marque KUBOTA Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global 20 % : 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations 20 % : "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) Lot n° 03 : Marque WIEDENMANN Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global 20 % : 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations 20 % : "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) Lot n° 04 : Marque HONDA Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global 20 % : 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations 20 % : "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) Lot n° 05 : Marque TORO Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global 20 % : 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations 20 % : "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) Lot n° 07 : Petits Matériels et Pièces Détachées Multimarques Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : 1-Prix des fournitures et des prestations 15 % : 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et prestations 15 % : 3-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie 10 % : 4-Étendue et diversité des gammes commercialisées (matériels et pièces détachées), incluant la disponibilité des marques listées dans le marché, classées par ordre de priorité 5 % : 5-Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/05/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/05/25 à 13h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 4 ANS |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 04/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/04/25 à 16h17 |
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