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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES M. Michel PÉLIEU - Le President Hotel du département 7 rue Gaston Manent CS71324 65013 TARBES - Cedex 9 Tél : 05 62 56 78 65 SIRET 22650001500012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES, DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | F25CM001 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ26 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
6, rue Gaston Manent 65013 TARBES |
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| Description | Accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/09/2025, pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, avec un maximum annuel par lot : Lot 1 : 50 000.00€ HT Lot 2 : 50 000,00€ HT Lot 3 : 22 000,00€ HT Lot 4 : 4 000,00€ HT Lot 5 : 2 000,00€ HT Lot 6 : 25 000,00€ HT Lot 7 : 25 000,00€ HT Lot 8 : 15 000,00€ HT Lot 9 : 3 000,00€ HT Lot 10 : 50 000,00€ HT Lot 11 : 6 000,00€ HT Lot 12 : 6 000,00€ HT |
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| Code CPV principal | 22113000 - Livres de bibliothèque | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Acquisition de livres adultes de langue française (à l'exception des bandes dessinées) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 02 : Acquisition de livres jeunesse de langue française (à l'exception des bandes dessinées) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 03 : Acquisition de livres en gros caractères Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 04 : Acquisition de livres destinés au fonds régional Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 05 : Acquisition de livres en langues étrangères (adultes et jeunesse) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 06 : Acquisition de bandes dessinées (adultes et jeunesse) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 07 : Acquisition de documents audiovisuels de fiction avec droit de prêt et/ou de consultation négociés Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 08 : Acquisition de documents audiovisuels documentaires avec droit de prêt et/ou de consultation négociés Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 09 : Acquisition de documents destinés au service Documentation Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 10 : Acquisition de documents destinés aux autres services de la collectivité Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 11 : Acquisition de livres destinés à la bibliothèque des Archives Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) Lot n° 12 : Acquisition de documents destinés à la DAP (Direction des Archives et des Patrimoines) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple DC2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple DC1) |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Acquisition de livres adultes de langue française (à l'exception des bandes dessinées) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 02 : Acquisition de livres jeunesse de langue française (à l'exception des bandes dessinées) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 03 : Acquisition de livres en gros caractères Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 04 : Acquisition de livres destinés au fonds régional Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 05 : Acquisition de livres en langues étrangères (adultes et jeunesse) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 06 : Acquisition de bandes dessinées (adultes et jeunesse) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 07 : Acquisition de documents audiovisuels de fiction avec droit de prêt et/ou de consultation négociés Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2- Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 20 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 5 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 4 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 3 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 3 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 2 : 2.5-Indisponibilité (en points) 1 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 25 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande (en points) Lot n° 08 : Acquisition de documents audiovisuels documentaires avec droit de prêt et/ou de consultation négociés Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2- Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 20 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 5 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 4 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 3 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 3 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 2 : 2.5-Indisponibilité (en points) 1 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 25 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande (en points) Lot n° 09 : Acquisition de documents destinés au service Documentation Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 10 : Acquisition de documents destinés aux autres services de la collectivité Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 11 : Acquisition de livres destinés à la bibliothèque des Archives Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande Lot n° 12 : Acquisition de documents destinés à la DAP (Direction des Archives et des Patrimoines) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 25 : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points) 20 : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points) 10 : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points) 35 : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points) 8 : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points) 7 : 2.2-Site internet : services en ligne (en points) 7 : 2.3-Site internet : catalogue (en points) 5 : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points) 4 : 2.5-Indisponibilité (en points) 2 : 2.6-Procédure relance (en points) 2 : 2.7-Service après-vente (en points) 10 : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
12/05/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 12/05/25 à 12h05 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Budget de la collectivité. Concernant le critère 1.3 Qualité de la représentativité éditoriale, se référer au cadre de réponse technique et fonctionnel de chaque lot (la répartition des points étant différentes selon les lots). |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Département des Hautes Pyrénées Direction de l'Administration et des Finances Service de la Commande Publique 11, rue Gaston Manent 65013 TARBES Cedex 9 Tél : 05 62 56 78 65 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours 50 Cours Lyautey Villa Noulibos BP 543 64010 Pau Cedex Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93 |
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Envoi le 07/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/04/25 à 10h15 |
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