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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE SAINT SULPICE LA POINTE M. Raphaël BERNARDIN - Maire Parc Georges Spenale Parc Georges Spenale 81370 Saint Sulpice La Pointe Tél : 05 63 40 23 31 SIRET 21810271300110
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fournitures bureautiques, scolaires et pédagogiques | ||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2025-FCS-01 | ||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||
| Description | Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la livraison de fournitures bureautiques, scolaires, pédagogiques, de jeux éducatifs, de matériel artistique, de papier d'impression et de librairie scolaire pour les écoles, les ALAE et les divers services de la mairie. | ||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 39162110 - Fournitures scolaires | ||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 1 : Fournitures de papeterie standard Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité : Echantillons d'articles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance RC Inscription à un registre de commerce : Extrait K-bis Lot n° 2 : Fournitures scolaires dédiées à l'apprentissage et aux activités manuelles Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité : Echantillons d'articles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance RC Inscription à un registre de commerce : Extrait K-bis Lot n° 3 : Jeux éducatifs, de société et matériel pédagogique Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance RC Inscription à un registre de commerce : Extrait K-bis Lot n° 4 : Papier d'impression Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance RC Inscription à un registre de commerce : Extrait K-bis Lot n° 5 : Librairie scolaire Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance RC Inscription à un registre de commerce : Extrait K-bis |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/05/25 à 12h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/05/25 à 13h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 07/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/04/25 à 15h29 |
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