AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE M. Robert CRAUSTE - Président 13 Rue du port 30220 AIGUES-MORTES Tél : 04 66 73 91 20 SIRET 24300065000016
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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Objet | Déchargement des bennes de déchets issues des déchetteries et du quai de transfert de la CC Terre de Camargue |
Référence | 5ENV01 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée ouverte |
Technique d'achat | Accord-Cadre |
Lieu d'exécution principal |
CC TERRE DE CAMARGUE 30220 AIGUES-MORTES |
Durée |
12 mois |
Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
Code CPV principal | 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande. |
Conditions de participation | |
Critères de participation : renvoi au R.C. |
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Marché réservé : Non | |
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
administratifs Commande publique Tél : 06 11 36 30 31 |
Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
Offres |
Remise des offres le
09/05/25 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Envoi le 08/04/25 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : UsineNouvelle.com JAL |