AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	25MC0050AOO - FOURNITURE DE LUBRIFIANTS - Années 2025 - 2029
Référence	25MC0050AOO-IRT
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRJ23
Durée	à compter du 01/07/25 Jusqu'au 30/06/29
Description	Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de lubrifiants (huiles moteur, graisses, lubrifiants synthétiques, huiles hydrauliques...) utilisés par les Ateliers automobile de Toulouse Métropole et par les Ateliers mécaniques des autres services techniques de la collectivité (Direction des Sports, des Espaces Verts, Territoires...) Lieu(x) d'exécution : Territoire de Toulouse métropole 31000 Toulouse
Code CPV principal	24951100 - Lubrifiants
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Options	Non
Reconductions	Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an, débutant à compter du 1er juillet 2025, ou de la date de notification du présent marché, si elle est postérieure.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an, débutant à compter du 1er juillet 2025, ou de la date de notification du présent marché, si elle est postérieure Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Metropole Ressources propres Ville de Toulouse
Conditions de participation
	Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : 1-Prix des Fournitures 10 % : 2-Valeur technique 20 % : 3-Gestion des commandes et modalités des livraisons 5 % : 4-Service après-vente 5 % : 5-Performances en matière de protection de l'environnement
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 23/05/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/05/25 à 13h00
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	La répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : TOULOUSE METROPOLE : Période Maximum HT Période initiale 300 000,00 € Commune de TOULOUSE Période Maximum HT : Période initiale 15 500,00 €
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Juin 2029
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
	Envoi le 15/04/25 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/04/25 à 17h50