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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TARN HABITAT M. Philippe ASPAR - Directeur Général 2 rue du Général Galliéni 81011 ALBI - Cedex 09 Tél : 05 63 77 81 81 - Fax : 05 63 77 81 61 SIRET 27810001100016
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fournitures pour le magasin central de 2025 à 2028 (plomberie robinetterie, équipements sanitaires, quincaillerie) | ||||||||||||||||
| Référence | 2025A0010 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ27 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
TARN HABITAT - Service Patrimoine Bâti - Magasin - 4 rue du Square Amiral Abrial 81011 ALBI CEDEX 9 |
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| Description | Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures | ||||||||||||||||
| Code CPV principal | 37810000 - Fournitures pour travaux d'artisanat | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0 |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Lot n° 1 : Lot n°1 - Plomberie robinetterie Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature-Désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 prérempli et fourni dans le DCE) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2 prérempli et fourni dans le DCE) - Copie du jugement prononcé si le candidat est soumis à une procédure de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger - Numéro unique d'identification INSEE du candidat permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 du code de la commande publique Références sur des services spécifiés : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 2 : Lot n°2 - Equipements sanitaires Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature-Désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 prérempli et fourni dans le DCE) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2 prérempli et fourni dans le DCE) - Copie du jugement prononcé si le candidat est soumis à une procédure de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger - Numéro unique d'identification INSEE du candidat permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 du code de la commande publique Références sur des services spécifiés : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 3 : Lot n°3 - Quincaillerie Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature-Désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 prérempli et fourni dans le DCE) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2 prérempli et fourni dans le DCE) - Copie du jugement prononcé si le candidat est soumis à une procédure de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger - Numéro unique d'identification INSEE du candidat permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 du code de la commande publique Références sur des services spécifiés : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
19/05/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 19/05/25 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus TARN HABITAT Pôle Commande Publique 2, rue du Général Galliéni 81011 ALBI CEDEX 9 Tél : 05 63 77 81 81 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 15/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 15/04/25 à 18h02 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 17/04/25 Publication aux supports de presse suivants : www.ladepeche.fr - Ed. Tarn |
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