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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DU TARN
M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental
Lices Georges Pompidou
81013 ALBI
Tél : 05 63 45 64 64
SIRET 22810001200019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Prestations d'entretien et d'aménagement d'itinéraires de randonnées d'intérêt départemental, d'espaces verts, naturels et agricoles
Référence 20250033
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ27
Description Prestations d'entretien et d'aménagement d'itinéraires de randonnées d'intérêt départemental, d'espaces verts, naturels et agricoles
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Code CPV complémentaire 77313000 - Services d'entretien de parcs
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 680 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 :
Description : Gaillacois et Bastides - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
48 000 77310000
N° 2 Lot n°2 :
Description : Carmausin et Vallée du Viaur - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
48 000 77310000
N° 3 Lot n°3 :
Description : Albigeois - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
48 000 77310000
N° 4 Lot n°4 :
Description : Centre-Sud - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
80 000 77310000
N° 5 Lot n°5 :
Description : Ségala - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
80 000 77310000
N° 6 Lot n°6 :
Description : Pays de Cocagne - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA : marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
79 999 77310000
N° 7 Lot n°7 :
Description : Vallée du Tarn - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
64 000 77310000
N° 8 Lot n°8 :
Description : Monts de Lacaune - Secteur Nord - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
40 000 77310000
N° 9 Lot n°9 :
Description : Monts de Lacaune - Secteur Est - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
23 999 77310000
N° 10 Lot n°10 :
Description : Anglès - Montagne Noire - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
24 000 77310000
N° 11 Lot n°11 :
Description : Zone la Bancalié - Terre de Bancalié - travaux d'épareuse
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
24 000 77310000
N° 12 Lot n°12 :
Description : Forêt de Sivens et Conservatoire Puycelsi - Lisle sur Tarn et Puycelsi - travaux d'épareuse
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
24 000 77310000
N° 13 Lot n°13 :
Description : Forêt de Sérénac - Sérénac - travaux d'épareuse
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
23 999 77310000
N° 14 Lot n°14 :
Description : Forêt de Lauzeral et GR36 - Monestiés - travaux d'épareuse
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
8 000 77310000
N° 15 Lot n°15 :
Description : GRP du Viaur - Communes de Jouqueviel et Montirat - travaux d'épareuse
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
8 000 77310000
N° 16 Lot n°16 :
Description : Conservatoire de Puycelsi - Prestation agricoles : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
48 000 77310000
N° 17 Lot n°17 :
Description : Forêt de Sérénac - Ramassage de déchets au sol : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
8 000 77310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Marchés réservés aux structures d'Insertion par l'Activité Economique : lots 1, 3, 4, 6, 16 et 17
Permis Poids Lourd nécessaire à l'exécution des lots 11 à 15.
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Lot n°1 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 2 : Lot n°2 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 3 : Lot n°3 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 4 : Lot n°4 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 5 : Lot n°5 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 6 : Lot n°6 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 7 : Lot n°7 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 8 : Lot n°8 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 9 : Lot n°9 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 10 : Lot n°10 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 11 : Lot n°11 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 12 : Lot n°12 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 13 : Lot n°13 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 14 : Lot n°14 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 15 : Lot n°15 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 16 : Lot n°16 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

Lot n° 17 : Lot n°17 :
Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC

 
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 02/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/06/25 à 14h00
Lieu : albi
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Chaque lot donnera un accord-cadre à bons de commande d'1 an reconductible 3 fois soit 4 ans maximum
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 30/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/04/25 à 12h13