AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
DEPARTEMENT DU TARN M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental Lices Georges Pompidou 81013 ALBI Tél : 05 63 45 64 64 SIRET 22810001200019
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Prestations d'entretien et d'aménagement d'itinéraires de randonnées d'intérêt départemental, d'espaces verts, naturels et agricoles | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 20250033 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRJ27 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Description | Prestations d'entretien et d'aménagement d'itinéraires de randonnées d'intérêt départemental, d'espaces verts, naturels et agricoles | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 77313000 - Services d'entretien de parcs | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 680 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Marchés réservés aux structures d'Insertion par l'Activité Economique : lots 1, 3, 4, 6, 16 et 17 Permis Poids Lourd nécessaire à l'exécution des lots 11 à 15. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Lot n° 1 : Lot n°1 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 2 : Lot n°2 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 3 : Lot n°3 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 4 : Lot n°4 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 5 : Lot n°5 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 6 : Lot n°6 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 7 : Lot n°7 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 8 : Lot n°8 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 9 : Lot n°9 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 10 : Lot n°10 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 11 : Lot n°11 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 12 : Lot n°12 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 13 : Lot n°13 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 14 : Lot n°14 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 15 : Lot n°15 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 16 : Lot n°16 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC Lot n° 17 : Lot n°17 : Autres exigences économiques ou financières : Renvoi au RC |
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Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
02/06/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/06/25 à 14h00 Lieu : albi |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Chaque lot donnera un accord-cadre à bons de commande d'1 an reconductible 3 fois soit 4 ans maximum |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 30/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/04/25 à 12h13 |