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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE TOULOUSE
M. Jean-Luc MOUDENC - Maire
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 73 36
SIRET 21310555400017
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 12/05/25
Remise des offres

Au lieu de :
04/06/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
12/06/25 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
04/06/25 à 14h00 au plus tard.
Lire :
12/06/25 à 14h00 au plus tard.

Article 18 du CCP

Au lieu de :
Volume prévisionnel : environ 1 250 baguettes / jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 750 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter)
Lire :
Volume prévisionnel : environ 650 baguettes par jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 375 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter). Pendant les périodes de vacances scolaires environs 100 baguettes par jour.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet 25V0075AOO - Fourniture de baguettes biologiques pour les écoles du secteur géographique F
Référence 25V0075AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison SUR LES SITES DES ÉCOLES de la ville de Toulouse (voir liste en annexe)
31000 Toulouse
Durée à compter du 04/08/25
Jusqu'au 31/12/25
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette consultation a pour objet la fourniture de baguette biologique pour les écoles du secteur géographique F. À la suite de la résiliation anticipée d'un marché rattaché à une consultation initiale de 7 lots, nous procédons à la relance de ce seul lot correspondant à la zone géographique F. La relance globale de l'accord-cadre est, quant à elle, prévue pour la fin de l'année 2025.
La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours (du lundi au vendredi hors jour férié).
Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande couvrant les volumes pour lequel ils candidatent. Les livraisons pourront avoir lieu tous les jours y compris durant les vacances scolaires.
Volume prévisionnel : environ 1 250 baguettes / jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 750 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter)
Code CPV principal 15811100 - Pain
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 38 000,00 €
Options Non
Reconductions Non
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres Ville de Toulouse
Conditions de participation
  Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des prestations au D.Q.E
20 % : Analyse gustative des échantillons
20 % : Méthode de fabrication
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 12/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/06/25 à 14h00
Lieu : Toulouse
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Une consultation relançant tous les lots pour la fourniture de baguettes biologiques pour les écoles de la Ville de Toulouse sera lancée mi-2025 pour un début d'exécution début 2026.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 30/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/04/25 à 17h31