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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

DEPARTEMENT DU TARN
M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental
Lices Georges Pompidou
81013 ALBI
Tél : 05 63 45 64 64
SIRET 22810001200019
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 12/06/25
Remise des offres

Au lieu de :
19/06/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
25/06/25 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
20/06/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
26/06/25 à 10h00 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Achat de denrées par le groupement de commandes pour les collèges publics du Département du Tarn
Référence 20250029
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ27
Description Groupement de commande pour l'acquisition de denrées pour les collèges publics du Tarn
Code CPV principal 15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers
Code CPV complémentaire 15110000 - Viande
  15500000 - Produits laitiers
  15896000 - Produits surgelés
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 14 360 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 - Fruits 1ère gamme fermiers
Description : Fruits 1ère gamme fermiers
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		300 000 15300000
N° 2 Lot n°2 - Fuits et légumes 1ère gamme coopératifs ou équivalent
Description : Fuits et légumes 1ère gamme coopératifs ou équivalent
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		800 000 15300000
N° 3 Lot n°3 - Légumes 2ème et 4ème gamme coopératifs
Description : Légumes 2ème et 4ème gamme coopératifs
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		300 000 15300000
N° 4 Lot n°4- Fruits et Légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels - mentions valorisantes ou labéllisés négoces
Description : Fruits et Légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels - mentions valorisantes ou labéllisés négoces
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		800 000 15300000
N° 5 Lot n°5 - légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologique - Secteur Nord
Description : légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologique - Secteur Nord
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		70 000 15890000
N° 6 Lot n°6 - Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Ouest
Description : Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Ouest
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		70 000 15890000
N° 7 Lot n°7 - Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Sud
Description : Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		67 500 15890000
N° 8 Lot n°8 - Epicerie fermière
Description : Epicerie fermière
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		290 000 15890000
N° 9 Lot n°9 - Epicerie conventionnelle et labellisée négoces
Description : Epicerie conventionnelle et labellisée négoces
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		1 400 000 15890000
N° 10 Lot n°10 - Pâtes artisanales
Description : Pâtes artisanales
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		200 000 15850000
N° 11 Lot n°11 - Produits laitiers frais et affinés au lait de chèvre
Description : Produits laitiers frais et affinés au lait de chèvre
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		100 000 15500000
N° 12 Lot n°12 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Nord
Description : Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Nord
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		100 000 15500000
N° 13 Lot n°13 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Ouest
Description : Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Ouest
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		100 000 15500000
N° 14 Lot n°14 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Sud
Description : Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		100 000 15500000
N° 15 Lot n°15 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Nord
Description : Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Nord
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		160 000 15500000
N° 16 Lot n°16 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Ouest
Description : Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Ouest
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		160 000 15500000
N° 17 Lot n°17 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Sud
Description : Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		150 000 15500000
N° 18 Lot n°18 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Nord
Description : Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Nord
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		160 000 15500000
N° 19 Lot n°19 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Ouest
Description : Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Ouest
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		160 000 15500000
N° 20 Lot n°20 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Sud
Description : Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		150 000 15500000
N° 21 Lot n°21 - Produits laitiers coopératifs
Description : Produits laitiers coopératifs
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		400 000 15500000
N° 22 Lot n°22 - Produits laitiers, crèmerie, ovoproduits conventionnels et labellisés négoces
Description : Produits laitiers, crèmerie, ovoproduits conventionnels et labellisés négoces
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		700 000 15500000
N° 23 Lot n°23 - Viandes volailles et produits assimilés conventionnels, labellisés et négoces
Description : Viandes volailles et produits assimilés conventionnels, labellisés, coopératifs et négoces
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		1 200 000 15112000
N° 24 Lot n°24 - Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Nord
Description : Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Nord
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		70 000 15113000
N° 25 Lot n°25- Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Ouest
Description : Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Ouest
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		70 000 15113000
N° 26 Lot n°26 - Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Sud
Description : Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		67 500 15113000
N° 27 Lot n°27 - Viande de jeune bovin à l'équilibre biologique races à viande
Description : Viande de jeune bovin à l'équilibre biologique races à viande
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		180 000 15111200
N° 28 Lot n°28 - Viande de veau à l'équilibre Label rouge races à viande
Description : Viande de veau à l'équilibre Label rouge races à viande
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		270 000 15111200
N° 29 Lot n°29 - Viande bovine adulte à l'équilibre et à la pièce races à viande
Description : Viande bovine adulte à l'équilibre et à la pièce races à viande
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		600 000 15111000
N° 30 Lot n°30 - Viande bovine à l'équilibre missions éducatives
Description : Viande bovine à l'équilibre missions éducatives
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		65 000 15111000
N° 31 Lot n°31- Viande ovine, bovine à la pièce et charcuterie - races à viande conventionelles et labellisées négoces
Description : Viande ovine, bovine à la pièce et charcuterie - races à viande conventionelles et labellisées négoces
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		1 400 000 15111000
N° 32 Lot n°32 - Viandes porcines à la pièce et charcuterie - conventionnelle et labellisées négoces
Description : Viandes porcines à la pièce et charcuterie - conventionnelle et labellisées négoces
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		400 000 15113000
N° 33 Lot n°33 - Poissons frais et surgelés pêche durable négoces
Description : Poissons frais et surgelés pêche durable négoces
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		1 200 000 03310000
N° 34 Lot n°34 - Légumineuses surgelées 3ème gamme biologiques et coopératives
Description : Légumineuses surgelées 3ème gamme biologiques et coopératives
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		300 000 15896000
N° 35 Lot n°35- Surgelés conventionnels et labellisés négoces
Description : Surgelés conventionnels et labellisés négoces
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois).
Date de fin du marché : 31 décembre 2029.

Fonds Communautaires : Non 		1 800 000 15896000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Lot n°1 - Fruits 1ère gamme fermiers
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 2 : Lot n°2 - Fuits et légumes 1ère gamme coopératifs ou équivalent
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 3 : Lot n°3 - Légumes 2ème et 4ème gamme coopératifs
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 4 : Lot n°4- Fruits et Légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels - mentions valorisantes ou labéllisés négoces
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 5 : Lot n°5 - légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologique - Secteur Nord
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 6 : Lot n°6 - Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 7 : Lot n°7 - Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Sud
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 8 : Lot n°8 - Epicerie fermière
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 9 : Lot n°9 - Epicerie conventionnelle et labellisée négoces
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 10 : Lot n°10 - Pâtes artisanales
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 11 : Lot n°11 - Produits laitiers frais et affinés au lait de chèvre
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 12 : Lot n°12 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Nord
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 13 : Lot n°13 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 14 : Lot n°14 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Sud
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 15 : Lot n°15 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Nord
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 16 : Lot n°16 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 17 : Lot n°17 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Sud
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 18 : Lot n°18 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Nord
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 19 : Lot n°19 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 20 : Lot n°20 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Sud
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 21 : Lot n°21 - Produits laitiers coopératifs
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 22 : Lot n°22 - Produits laitiers, crèmerie, ovoproduits conventionnels et labellisés négoces
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 23 : Lot n°23 - Viandes volailles et produits assimilés conventionnels, labellisés et négoces
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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Lot n° 24 : Lot n°24 - Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Nord
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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Lot n° 25 : Lot n°25- Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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Lot n° 26 : Lot n°26 - Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Sud
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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Lot n° 27 : Lot n°27 - Viande de jeune bovin à l'équilibre biologique races à viande
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 28 : Lot n°28 - Viande de veau à l'équilibre Label rouge races à viande
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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Lot n° 29 : Lot n°29 - Viande bovine adulte à l'équilibre et à la pièce races à viande
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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Lot n° 30 : Lot n°30 - Viande bovine à l'équilibre missions éducatives
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 31 : Lot n°31- Viande ovine, bovine à la pièce et charcuterie - races à viande conventionelles et labellisées négoces
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 32 : Lot n°32 - Viandes porcines à la pièce et charcuterie - conventionnelle et labellisées négoces
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Lot n° 33 : Lot n°33 - Poissons frais et surgelés pêche durable négoces
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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Lot n° 34 : Lot n°34 - Légumineuses surgelées 3ème gamme biologiques et coopératives
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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Lot n° 35 : Lot n°35- Surgelés conventionnels et labellisés négoces
Autres exigences économiques ou financières : DC1 DC2 Se référer au Règlement de la Consultation
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Agréments
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  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 25/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/06/25 à 12h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Seuls les lots 1 , 5 , 6, 7 et 10 sont des lots multi-attributaires.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Conseil départemental du Tarn
Service des Marchés publics
35 Lices Georges Pompidou
81013 ALBI Cedex 9
Tél : 05 63 45 64 64
bureaumarches.81@tarn.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 05/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/05/25 à 11h23
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