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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE
M. Michaël DELAFOSSE - Président de Montpellier Méditerranée Métropole
Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
34961 Montpellier - 2
Tél : 04 67 13 60 00
SIRET 24340001700022
AVIS RECTIFICATIF DU 19/06/25
Remise des offres

Au lieu de :
23/06/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
30/06/25 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
23/06/25 à 14h00 au plus tard.
Lire :
30/06/25 à 14h00 au plus tard.

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet SUIVI POST-EXPLOITATION DES CENTRES D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUES DU THOT ET DES MOLIERES
Référence M4D0089DE
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
Lieu principal de prestation 34000 Montpellier
Description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires pour le lot 1 et seulement des prix unitaires pour le lot 2.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.

Code CPV principal 90533000 - Services de gestion de décharges
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 950 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Thot et Molières : entretien et maintenance des équipements techniques (hors biogaz et bassins), prélèvements et analyses environnementales réglementaires periodiques
Description : Thot et Molières : entretien et maintenance des équipements techniques (hors biogaz et bassins), prélèvements et analyses environnementales réglementaires periodiques

Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Les prestations obligatoires et réglementaires, telles que définies au CCTP, seront rémunérées par application du prix global et forfaitaire.
Les prestations ponctuelles et imprévisibles, telles que définies au CCTP, seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires. Ces prestations font l'objet d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 500 000 € H.T sur sa durée totale.
La durée du contrat est de 3 ans à compter de sa notification.
Les délais d'exécution des prestations rémunérées par un prix global et forfaitaire sont mentionnés au CCTP.

Les délais d'exécution des prestations rémunérées par application du Bordereau des Prix Unitaires seront mentionnés sur chaque bon de commande prescrivant la prestation.

La date de commencement est prévisionnelle.
850 000 90533000
N° 02 Thot : entretien maintenance du réseau de captage du biogaz, de la torchère et des bassins d'eaux pluviales et équilibrage du réseau
Description : Thot : entretien maintenance du réseau de captage du biogaz, de la torchère et des bassins d'eaux pluviales et équilibrage du réseau

Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Les prestations, telles que définies au CCTP, seront rémunérées par application du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot 2.

Ces prestations font l'objet d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 € H.T sur sa durée totale.

La durée du contrat est de 3 ans à compter de sa notification.

Les délais d'exécution des prestations rémunérées par application du Bordereau des Prix Unitaires seront mentionnés sur chaque bon de commande prescrivant la prestation.

La date de commencement est prévisionnelle.
200 000 90533000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
  Lot n° 01 : Thot et Molières : entretien et maintenance des équipements techniques (hors biogaz et bassins), prélèvements et analyses environnementales réglementaires periodiques
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 02 : Thot : entretien maintenance du réseau de captage du biogaz, de la torchère et des bassins d'eaux pluviales et équilibrage du réseau
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 30/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/06/25 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr.
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation.

La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 12/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/05/25 à 17h48