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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 24M0137AOO - Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires - Années 2026 à 2030 | ||||||||||||||||||||||||
| Référence | 24M0137AOO | ||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Pôle Funéraire Toulouse Métropole
Pompes funèbres Toulouse Métropole
2, rue de l'Abbé Jules LEMIRE
31300 TOULOUSE 31300 TOULOUSE |
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| Description | Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1 300 000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 39296000 - Articles funéraires | ||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 300 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les délais de livraison des fournitures sont de 1 mois maximum à réception du bon de commande par le fournisseur. Toutefois, pour les lots 4 et 5, il pourra être demandé des livraisons en express, 24h ou 48h en cas de nécessité. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Accessoires funéraires Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : 1-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons 30 % : 2-Prix des fournitures 20 % : 3-Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes Lot n° 02 : Capitons entrée de gamme Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : 1-Prix des fournitures 40 % : 2-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons Lot n° 03 : Capitons moyen et haut de gamme Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 20 % : 1-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons 25 % : 2-Prix des fournitures 20 % : 3-Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes) 20 % : 4-Proposition de gamme 15 % : 5-Valeur technique Lot n° 04 : Cercueils entrée de gamme Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : 1-Prix des fournitures 40 % : 2-Caractère esthétique Lot n° 05 : Cercueils moyen et haut de gamme Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 20 % : 1-Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons 25 % : 2-Prix des prestations 20 % : 3- Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes) 20 % : 4-Proposition de gamme 15 % : 5-Valeur technique |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
20/06/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/06/25 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 19/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/05/25 à 15h19 |
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