Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 73 36
SIRET 24310051800170

AVIS RECTIFICATIF DU 24/06/25

Remise des offres

Au lieu de :
27/06/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
02/07/25 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
27/06/25 à 14h00 au plus tard.
Lire :
02/07/25 à 14h00 au plus tard.

AVIS RECTIFICATIF DU 28/05/25

Remise des offres

Au lieu de :
23/06/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
02/07/25 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
23/06/25 à 14h00 au plus tard.
Lire :
27/06/25 à 14h00 au plus tard.

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

25M0117AOO FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ET LA COLLECTE SÉLECTIVE ANNÉES 2026 À 2029

Référence

25M0117AOO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

Lieu principal de livraison

Toulouse Métropole
31000 Toulouse

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Ce marché a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance de bacs roulants pour les ordures ménagères résiduelles et la collecte sélective. Il est décomposé en 6 lots : - Lot 1 : Fourniture de bacs roulants OM et CS pour la zone Régie Ouest - Lot 2 : Fourniture, livraison, distribution et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Nord - Lot 3 : Fourniture, livraison, distribution et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Sud - Lot 4 : Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc de bacs roulants OM et CS de marque ESE

Code CPV principal

44613700 - Bennes à déchets

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 35 880 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Fourniture de bacs roulants OM et CS pour la zone Régie Ouest Description : Fourniture de bacs roulants OM et CS pour la zone Régie Ouest Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2026. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.	4 300 000	44613700
N° 02	Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Nord Description : Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Nord Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2026. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.	15 720 000	44613700
N° 03	Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Sud Description : Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Sud Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2026. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.	15 440 000	44613700
N° 04	Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc de bacs roulants OM et CS de marque ESE Description : Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc de bacs roulants OM et CS de marque ESE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2026. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.	420 000	44613700

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres Toulouse Métropole

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 01 : Fourniture de bacs roulants OM et CS pour la zone Régie Ouest
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
65 % : Prix des prestations
30 % : Valeur technique
5 % : Appréciation du délai de livraison
Lot n° 02 : Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Nord
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
45 % : Valeur technique
15 % : Valeur environnementale et sociale
Lot n° 03 : Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Sud
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
45 % : Valeur technique
15 % : Valeur environnementale et sociale
Lot n° 04 : Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc de bacs roulants OM et CS de marque ESE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Prix des prestations
15 % : Valeur technique
5 % : Appréciation du délai de livraison

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 02/07/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/06/25 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

L'accord cadre à bons de commande comporte 4 lots dont les montants maximums sont par année les suivants :
- lot 1 : 1 075 000,00 € HT,
- lot 2 : 3 930 000,00 € HT,
- lot 3 : 3 860 000,00 € HT,
- lot 4 : 105 000,00 € HT.

Le montant annuel estimé pour chaque lot est le suivant :
- lot 1 : 350 000,00 € HT,
- lot 2 : 1 250 000,00 € HT,
- lot 3 : 1 230 000,00 € HT,
- lot 4 : 30 000,00 € HT.

Renseignements dématérialisation :
Toulouse Métropole
Direction de la Commande Publique
6 rue René Leduc - BP 35821
31505 TOULOUSE cedex 5
Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :
Ivana LAMBERT
Tél. : 05.34.24.54.87
Mail : ivana.lambert@toulouse-metropole.fr

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 23/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/05/25 à 18h10