Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 73 36
SIRET 24310051800170

Correspondre avec l'Acheteur

TOULOUSE METROPOLE
Toulouse Métropole - Siège
6 RUE RENE LEDUC
null
BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5
Tél : 05 61 22 31 96
laurent.martinez@toulouse-metropole.fr

Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
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31040 TOULOUSE Cedex 6
Tél : 05 61 22 31 96
laurent.martinez@toulouse-metropole.fr

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

25MC0153PA - PRESTATIONS TRAITEURS - 2025-2029

Référence

25MC0153PA

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

Lieu principal de prestation

Toulouse et Toulouse Métropole
31505 TOULOUSE

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE

La présente consultation concerne les Prestations Traiteurs pour la période allant de 2025 à 2029. Les prestations concernées par cet accord sont : des petits déjeuners, des plateaux repas, des paniers repas, des plats à partager, des buffets, des cocktails, des repas assis, du service, la mise à disposition de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, liste non exhaustive ...
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Ces lots s'exécutent par l'émission de bons de commande, qui seront attribués aux titulaires par roulement et en fonction de l'adéquation de la prestation à la demande avec équilibre du volume ou du montant des attributions sur l'année.
Les prestations sont réparties en 4 lot(s) :
- Lot N°1 - Petits déjeuners - Accueils café - Goûters - collations
Montant maximum pour TOULOUSE METROPOLE : 200 000,00€ HT / Annuel
Montant maximum pour la commune de TOULOUSE : 200 000,00€ HT / Annuel
- Lot N°2 - Plateaux repas - Paniers repas
Montant maximum pour TOULOUSE METROPOLE : 150 000,00€ HT / Annuel
Montant maximum pour la commune de TOULOUSE : 150 000,00€ HT / Annuel
- Lot N°3 - Cocktails - Buffets - Repas assis - Plats à partager
Montant maximum pour TOULOUSE METROPOLE : 350 000,00€ HT / Annuel
Montant maximum pour la commune de TOULOUSE : 350 000,00€ HT / Annuel
- Lot N°4 - Traiteurs Economie Sociale et Solidaire
Montant maximum pour TOULOUSE METROPOLE : 50 000,00€ HT / Annuel
Montant maximum pour la commune de TOULOUSE : 50 000,00€ HT / Annuel
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots sauf le lot N°4 (lot réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes).
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Code CPV principal

55520000 - Services traiteur

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 1 690 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Petits déjeuners - Accueils café - Goûters - collations Description : Petits déjeuners - Accueils café - Goûters - collations Durée à compter du 17/11/25 et jusqu'au 17/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 17/11/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois sur les lots 1-2 et 3. Concernant le lot 4, le nombre de période de reconduction est fixé 2 et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.	85 000	55520000
N° 02	Plateaux repas - Paniers repas Description : Plateaux repas - Paniers repas Durée à compter du 17/11/25 et jusqu'au 17/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 17/11/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois sur les lots 1-2 et 3. Concernant le lot 4, le nombre de période de reconduction est fixé 2 et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.	65 000	55520000
N° 03	Cocktails - Buffets - Repas assis - Plats à partager Description : Cocktails - Buffets - Repas assis - Plats à partager Durée à compter du 17/11/25 et jusqu'au 17/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 17/11/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois sur les lots 1-2 et 3. Concernant le lot 4, le nombre de période de reconduction est fixé 2 et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.	250 000	55520000
N° 04	Traiteurs Economie Sociale et Solidaire Description : Traiteurs Economie Sociale et Solidaire Durée à compter du 17/11/25 et jusqu'au 17/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 17/11/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois sur les lots 1-2 et 3. Concernant le lot 4, le nombre de période de reconduction est fixé 2 et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.	30 000	55520000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse.

Conditions de participation

Lot n° 01 : Petits déjeuners - Accueils café - Goûters - collations
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Mesures pour garantir la qualité : Mesures pour garantir la qualité

Lot n° 02 : Plateaux repas - Paniers repas
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Mesures pour garantir la qualité : Mesures pour garantir la qualité

Lot n° 03 : Cocktails - Buffets - Repas assis - Plats à partager
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Mesures pour garantir la qualité : Mesures pour garantir la qualité

Lot n° 04 : Traiteurs Economie Sociale et Solidaire
Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Mesures pour garantir la qualité : Mesures pour garantir la qualité

Marché réservé :

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Lot n° 01 : Petits déjeuners - Accueils café - Goûters - collations
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations sur D.Q.E
50 % : Valeur technique
Lot n° 02 : Plateaux repas - Paniers repas
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations sur D.Q.E
50 % : Valeur technique
Lot n° 03 : Cocktails - Buffets - Repas assis - Plats à partager
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
45 % : Prix des prestations sur D.Q.E
45 % : Valeur technique
10 % : Etude de cas
Lot n° 04 : Traiteurs Economie Sociale et Solidaire
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations sur D.Q.E
50 % : Valeur technique

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Offres

Remise des offres le 31/07/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 31/07/25 à 12h30

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :
Des échantillons représentatifs des plats proposés par les candidats devront être fournis pour une dégustation et analyse.
. Les candidats recevront une convocation écrite (par mail) après la remise des offres.
Les candidats devront fournir ces prestations :
- Lot 1 : 1 Panier de viennoiseries
- Lot 2 : 3 Plateaux repas dont un végétarien, un carné et un poisson + 2 Paniers repas
- Lot 3 : 1 Cocktail apéritif de 7 pièces et 1 Cocktail déjeuner de 14 pièces, 1 Buffet campagnard 4 personnes, 1 Buffet déjeuner 100% végétarien pour 4 personnes et 1 Plat à partager 4 personnes.

Les candidats recevront une convocation individuelle avec la date et l'horaire pour présenter leurs échantillons (date prévisionnelle entre le 01/09/2025 et le 15/09/2025).

Ces échantillons devront être déposés à l'adresse indiquée ci-dessous, suivant le jour indiqué sur la convocation. Un récépissé sera fourni lors du dépôt des échantillons.
Direction des Moyens Généraux
5, chemin de Perpignan
31100 Toulouse
Contact : Laurent MARTINEZ
Tél : 05 61 22 31 96
laurent.martinez@toulouse-metropole.fr

La non fourniture des échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre du candidat et ne pourra être régularisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Envoi le 27/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/06/25 à 12h10