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AVIS D'APPEL A CANDIDATURES
(Attention avis expiré !) |
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SA AEROPORT MONTPELLIER MEDITERRANEE M. Emmanuel BREHMER - Président du Directoire CS 10001 34137 MAUGUIO CEDEX Tél : 04 67 20 86 67 SIRET 50836415500012 |
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| L'avis implique un marché. | |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Activités aéroportuaires
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| Objet | Assurance prévoyance cadres et non cadres |
| Référence | M1096 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure avec négociation |
| Code NUTS | FRJ13 |
| Lieu principal de prestation |
CS 10001 34137 MAUGUIO CEDEX |
| Durée |
à compter du 01/01/26 Jusqu'au 31/12/30 |
| Description | La présente consultation concerne la mise en place d'un contrat d'assurance prévoyance cadres et non cadres. |
| Code CPV principal | 66512100 - Services d'assurance accidents |
| Code CPV complémentaire | 66511000 - Services d'assurance vie |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucun cautionnement exigé |
| Financement | Paiement à 45 jours |
| Forme juridique | L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Conformément à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Dans une telle hypothèse, le candidat ne sera pas admis à la suite de la consultation. La coassurance n'est pas concernée par ces dispositions (voir modalités de celle-ci ci-avant). |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Candidatures |
Remise des candidatures le
16/06/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SA AEROPORT MONTPELLIER MEDITERRANEE CS 10001 34137 MAUGUIO CEDEX Tél : 04 67 20 86 67 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. adresse ci-dessus. |
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Envoi le 28/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/05/25 à 10h21 |
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