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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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CH MONTAUBAN Mme Céline TOSIN 100, rue Léon Cladel BP 765 - 82013 MONTAUBAN Tél : 05 63 92 89 60 - Fax : 05 63 92 80 50 SIRET 26820007800015
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Prestation de service d'intérim paramédical pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne | ||||||||||||||||||||
| Référence | 2025-13 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ28 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
GHT 82 82000 MONTAUBAN |
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| Description | Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Prestation de service d'intérim paramédical pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne |
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| Code CPV principal | 85141220 - Services de conseil prestés par le personnel infirmier | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Lot n° 1 : CH de Montauban Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 2 : CHIC Castelsarrasin Moissac Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 3 : CH QUERCY VALLEE Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 4 : CH de Valence d'Agen Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : CH de Montauban Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 2 : CHIC Castelsarrasin Moissac Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 3 : CH QUERCY VALLEE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 4 : CH de Valence d'Agen Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
01/08/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 01/08/25 à 13h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 04/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/06/25 à 14h31 |
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