| AVIS DE PUBLICITE |
|
MAIRIE DE BEZIERS M. Robert Menard - Maire Place Gabriel Péri 34500 BEZIERS Tél : 04 67 36 71 60 SIRET 21340032800018
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | TRANSPORT ROUTIER DE PASSAGERS | ||||||||||||||||
| Référence | AO25-148 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
Divers sites de la Commune de Béziers 34500 Béziers |
||||||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
||||||||||||||||
| Code CPV principal | 60100000 - Services de transport routier | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Réglé par mandat administratif sur les fonds propres de la Ville et éventuellement au moyen de subventions. |
||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : TRANSPORTS INTRA-MUROS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||||||
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
|
||||||||||||||||
| Documents | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
11/07/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 11/07/25 à 12h30 |
||||||||||||||||
| Dépôt | |||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1er semestre 2029 |
||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR Boulevard Paul PEYTRA 13282 Marseille Cedex Tél : 04 84 35 45 54 catherine.pietri@paca.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr |
||||||||||||||||
|
Envoi le 11/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/06/25 à 14h11 |
|||||||||||||||||
