ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES
Direction des ressources matérielles
Place du Professeur Robert Debré
30029 NIMES - Cedex 9
Tél : 04 66 68 68 68
SIRET 26300003600032
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 7 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet RADIOLOGIE / VASCULAIRE
RELANCE DES LOTS SUITE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE ET AUTRE MOTIF
n° 34, 37, 38, 43, 44, 56, 66, 67, 68, 70, 72, 95, 97, 101, 102, 106, 113, 115, 119, 120, 127 et 135 / NOUVEAUX LOTS n°138, 139, 140, 141, 142, 143 et 144
Référence MD05062025
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal de livraison - CHU NIMES - CH ALES - CH BAGNOLS S/CEZE - CH LE VIGAN - CH MAS CAREIRON - CH PONT ST ESPRIT - CH PONTEILS - CH UZES - Et EHPAD associés
30000 Nîmes
Description Durée : De la date de notification au 30.04.2026 reconductible 3 fois 12 mois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 34 RAD-GUIDE SELECTIF TEFLONNE
Description : RAD-GUIDE SELECTIF TEFLONNE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 37 RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 12F 12CM
Description : RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 12F 12CM
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 38 RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 14F 11CM
Description : RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 14F 11CM
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 43 RAD-INTRODUCTEUR ORIENTABLE RIGIDE
Description : RAD-INTRODUCTEUR ORIENTABLE RIGIDE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 44 RAD-KIT CHIMIOEMBOLISATION LIPIODOL
Description : RAD-KIT CHIMIOEMBOLISATION LIPIODOL
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 56 RAD-RACCORD POUR ANGIOGRAPHIE HAUTE PRESSION
Description : RAD-RACCORD POUR ANGIOGRAPHIE HAUTE PRESSION
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 66 RAD-SONDE NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Description : RAD-SONDE NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 67 RAD-SONDE SELECTIVE KUMPE POUR ANGIOGRAPHIE PERIPHERIQUE
Description : RAD-SONDE SELECTIVE KUMPE POUR ANGIOGRAPHIE PERIPHERIQUE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 68 RAD-SONDE SELECTIVE POUR ABORD RADIAL
Description : RAD-SONDE SELECTIVE POUR ABORD RADIAL
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 72 RAD-STENT BILIAIRE NITINOL COUVERT RECAPTURABLE PAR VOIE PERCUTANEE
Description : RAD-STENT BILIAIRE NITINOL COUVERT RECAPTURABLE PAR VOIE PERCUTANEE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 95 VASC-CATHETER OCCLUSION A BALLONNET
Description : VASC-CATHETER OCCLUSION A BALLONNET
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 97 VASC-CLAMP VASCULAIRE
Description : VASC-CLAMP VASCULAIRE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 101 VASC-DISPOSITIFS DE RECANALISATION SOUS INTIMALE
Description : VASC-DISPOSITIFS DE RECANALISATION SOUS INTIMALE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 102 VASC-FEUTRE
Description : VASC-FEUTRE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 106 VASC-IMPLANT RENFORT
Description : VASC-IMPLANT RENFORT
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 113 VASC-PROTHESE VASCULAIRE DROITE
Description : VASC-PROTHESE VASCULAIRE DROITE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 115 VASC-PROTHESE VASCULAIRE ePTFE ARMEE
Description : VASC-PROTHESE VASCULAIRE ePTFE ARMEE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 119 VASC-STENT VASCULAIRE ACIER ARTICULE
Description : VASC-STENT VASCULAIRE ACIER ARTICULE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 120 VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO EXPANSIBLE A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF 0.014
Description : VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO EXPANSIBLE A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF 0.014
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 127 VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE EXPANSIBLE SUR BALLON A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF
Description : VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE EXPANSIBLE SUR BALLON A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 135 VASC-TIRE VEINE
Description : VASC-TIRE VEINE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 138 VASC-PERFUSEUR DE REMPLISSAGE POUR PRODUIT DE CONTRASTE
Description : VASC-PERFUSEUR DE REMPLISSAGE POUR PRODUIT DE CONTRASTE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 139 VASC-INTRODUCTEUR GUIDE
Description : VASC-INTRODUCTEUR GUIDE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 140 VASC-MICROCATH EMBOLISATION 1.7F 150CM
Description : VASC-MICROCATH EMBOLISATION 1.7F 150CM
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 141 VASC-MICROSPHERE D'EMBOLISATION RESORBABLE
Description : VASC-MICROSPHERE D'EMBOLISATION RESORBABLE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 142 VASC-STENT BILIAIRE NON COUVERT DOUBLE MAILLAGE
Description : VASC-STENT BILIAIRE NON COUVERT DOUBLE MAILLAGE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 143 VASC-STENT BILIAIRE COUVERT SILICONE /e-PTFE
Description : VASC-STENT BILIAIRE COUVERT SILICONE /e-PTFE
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
N° 144 VASC-STENT BILIAIRE BIODEGRADABL
Description : VASC-STENT BILIAIRE BIODEGRADABL
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  33141000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
  Lot n° 34 : RAD-GUIDE SELECTIF TEFLONNE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 37 : RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 12F 12CM
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 38 : RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 14F 11CM
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 43 : RAD-INTRODUCTEUR ORIENTABLE RIGIDE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 44 : RAD-KIT CHIMIOEMBOLISATION LIPIODOL
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 56 : RAD-RACCORD POUR ANGIOGRAPHIE HAUTE PRESSION
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 66 : RAD-SONDE NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 67 : RAD-SONDE SELECTIVE KUMPE POUR ANGIOGRAPHIE PERIPHERIQUE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 68 : RAD-SONDE SELECTIVE POUR ABORD RADIAL
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 72 : RAD-STENT BILIAIRE NITINOL COUVERT RECAPTURABLE PAR VOIE PERCUTANEE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 95 : VASC-CATHETER OCCLUSION A BALLONNET
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 97 : VASC-CLAMP VASCULAIRE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 101 : VASC-DISPOSITIFS DE RECANALISATION SOUS INTIMALE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 102 : VASC-FEUTRE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 106 : VASC-IMPLANT RENFORT
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 113 : VASC-PROTHESE VASCULAIRE DROITE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 115 : VASC-PROTHESE VASCULAIRE ePTFE ARMEE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 119 : VASC-STENT VASCULAIRE ACIER ARTICULE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 120 : VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO EXPANSIBLE A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF 0.014
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 127 : VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE EXPANSIBLE SUR BALLON A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 135 : VASC-TIRE VEINE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 138 : VASC-PERFUSEUR DE REMPLISSAGE POUR PRODUIT DE CONTRASTE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 139 : VASC-INTRODUCTEUR GUIDE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 140 : VASC-MICROCATH EMBOLISATION 1.7F 150CM
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 141 : VASC-MICROSPHERE D'EMBOLISATION RESORBABLE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 142 : VASC-STENT BILIAIRE NON COUVERT DOUBLE MAILLAGE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 143 : VASC-STENT BILIAIRE COUVERT SILICONE /e-PTFE
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 144 : VASC-STENT BILIAIRE BIODEGRADABL
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 34 : RAD-GUIDE SELECTIF TEFLONNE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 37 : RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 12F 12CM
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 38 : RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 14F 11CM
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 43 : RAD-INTRODUCTEUR ORIENTABLE RIGIDE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 44 : RAD-KIT CHIMIOEMBOLISATION LIPIODOL
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 56 : RAD-RACCORD POUR ANGIOGRAPHIE HAUTE PRESSION
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 66 : RAD-SONDE NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 67 : RAD-SONDE SELECTIVE KUMPE POUR ANGIOGRAPHIE PERIPHERIQUE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 68 : RAD-SONDE SELECTIVE POUR ABORD RADIAL
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 72 : RAD-STENT BILIAIRE NITINOL COUVERT RECAPTURABLE PAR VOIE PERCUTANEE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 95 : VASC-CATHETER OCCLUSION A BALLONNET
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 97 : VASC-CLAMP VASCULAIRE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 101 : VASC-DISPOSITIFS DE RECANALISATION SOUS INTIMALE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 102 : VASC-FEUTRE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 106 : VASC-IMPLANT RENFORT
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 113 : VASC-PROTHESE VASCULAIRE DROITE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 115 : VASC-PROTHESE VASCULAIRE ePTFE ARMEE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 119 : VASC-STENT VASCULAIRE ACIER ARTICULE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 120 : VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO EXPANSIBLE A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF 0.014
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 127 : VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE EXPANSIBLE SUR BALLON A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 135 : VASC-TIRE VEINE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 138 : VASC-PERFUSEUR DE REMPLISSAGE POUR PRODUIT DE CONTRASTE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 139 : VASC-INTRODUCTEUR GUIDE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 140 : VASC-MICROCATH EMBOLISATION 1.7F 150CM
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 141 : VASC-MICROSPHERE D'EMBOLISATION RESORBABLE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 142 : VASC-STENT BILIAIRE NON COUVERT DOUBLE MAILLAGE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 143 : VASC-STENT BILIAIRE COUVERT SILICONE /e-PTFE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 144 : VASC-STENT BILIAIRE BIODEGRADABL
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 21/07/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 9 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/07/25 à 13h00
Lieu : NIMES
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 16/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/06/25 à 11h22