| AVIS DE PUBLICITE |
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VILLE DE THIONVILLE M. Pierre CUNY - Maire de thionville Rue Georges Ditsch Bâtiment D 2e étage BP 30352 - 57125 THIONVILLE Tél : 03 82 52 32 35 SIRET 21570672200018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
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Groupement de commandes : Oui
Ville de Thionville |
| Objet | Fourniture de matériel de plomberie |
| Référence | PA25/029 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu de livraison principal |
Ville de Thionville 57100 Thionville |
| Durée |
48 mois |
| Description | Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes pour lequel la Ville de Thionville est coordonnateur. Les membres du groupement de commande sont les suivants : Ville de Thionville et son CCAS. Montant HT min pour la durée totale du contrat : 30 000 € HT Montant HT max pour la durée totale du contrat : 90 000 € HT L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans : de la date de notification du contrat jusqu'au 30/09/2029. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à 3 opérateurs économiques qui se verront attribuer les bons de commande en cascade. Il sera fait appel en priorité au titulaire le mieux-disant. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande. Il convient de noter que le présent marché est concerné par des délais de livraison à respecter : - Délai normal de livraison : 2 à 5 jours - Délai de livraison d'urgence : 24h. |
| Code CPV principal | 44115210 - Matériel de plomberie |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 90 000,00 € |
| Conditions de participation | |
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Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Déclaration du candidat (DC1)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Formulaire DC2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration du candidat (DC2) Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs SCP Tél : 03 82 54 09 66 |
| Documents | |
| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
02/09/25 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
| Dépôt |
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures correspondantes. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - FCS. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont ajustables annuellement par référence au tarif. La référence utilisée est : Tarif fournisseur. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique. |
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| Envoi le 19/06/25 à la publication | |
