AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE DE CASTRES M. Pascal BUGIS - Maire Rue de l'Hôtel de Ville BP 10406 - 81115 Castres Tél : 05 63 71 58 58 SIRET 21810065900018
|
![]() |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
Objet | FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET PRODUITS JETABLES | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 25DENREES | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRJ27 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Lieu principal de livraison |
Cuisine centrale - 134 Av Émilie De Villeneuve 81100 Castres |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 15800000 - Produits alimentaires divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 8 826 000,00 € |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propres |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Lot n° 2 : Fromages ultra frais Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 3 : Fromages portions Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 4 : Fromages à la coupe « standard » Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 5 : Fromages à la coupe « supérieurs » Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 6 : Laits, beurre et crèmes Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 7 : Oeufs Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 8 : Yaourts (circuit court) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 9 : Epicerie sèche - cuisine Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 10 : Epicerie sèche - pâtisserie Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 11 : Epicerie sèche - préparations spécifiques de pâtisserie Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 12 : Epicerie sèche - biscuits Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 13 : Epicerie sèche - fonds, condiments et épices Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 14 : Epicerie conserves - légumes Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 15 : Epicerie conserves - fruits et desserts Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 16 : Epicerie conserves - poissons et viandes Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 17 : Epicerie conserves - coupelles individuelles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 18 : Epicerie liquide - cuisine et pâtisserie Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 19 : Boissons et alcools Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 20 : Volaille fraîche - poulet Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 21 : Volaille fraîche - dinde Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 22 : Volaille fraîche - autres volailles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 23 : Viande fraîche d'agneau Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 24 : Viande fraîche de boeuf Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 25 : Viande fraîche de veau Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 26 : Viande fraîche de porc Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 27 : Charcuterie standard de porc et de volaille Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 28 : Charcuterie régionale et salaisons (circuit court) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 29 : Charcuterie de Pays (circuit court) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 30 : Rôtis et Viandes cuites (5ème gamme) - frais Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 31 : Salades et produits de mise en place - frais Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 32 : Entrées chaudes, tartes salées, quiches et pizzas - frais Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 33 : Viandes, plats cuisinés, entrées chaudes, alternatives végétales - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 34 : Poissons et produits de la mer - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 35 : Légumes standards - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 36 : Mono-légumes supérieurs, "BIO" et purées - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 37 : Mélanges de légumes (poëlées) - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 38 : Légumes pomme de terre - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 39 : Pâtisseries individuelles, à partager (et feuilletage) - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 40 : Produits prestations et cocktails - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 41 : Glaces et produits fruités de pâtisserie - surgelé Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 42 : Légumes frais,verts et secs, fruits frais, agrumes et bananes Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 43 : Légumes et fruits frais prêt à l'emploi (4ème gamme) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 44 : Légumes, pommes de terre et fruits cuits sous vide (5ème gamme) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 45 : Yaourts étuvés "BIO" (circuit court) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 46 : Pommes et autres fruits (circuit court) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 47 : Barquettes polypropylène potage Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 48 : Barquettes biosourcées et films plats chauds Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 49 : Barquettes polypropylène chaud et froid Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 50 : Rubans transferts - étiquettes Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 51 : Produits d'hygiène Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 52 : Serviettes papier personnalisées Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Lot n° 2 : Fromages ultra frais Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 3 : Fromages portions Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 4 : Fromages à la coupe « standard » Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 5 : Fromages à la coupe « supérieurs » Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 6 : Laits, beurre et crèmes Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 7 : Oeufs Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 8 : Yaourts (circuit court) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 9 : Epicerie sèche - cuisine Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 10 : Epicerie sèche - pâtisserie Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 11 : Epicerie sèche - préparations spécifiques de pâtisserie Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 12 : Epicerie sèche - biscuits Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 13 : Epicerie sèche - fonds, condiments et épices Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 14 : Epicerie conserves - légumes Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 15 : Epicerie conserves - fruits et desserts Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 16 : Epicerie conserves - poissons et viandes Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 17 : Epicerie conserves - coupelles individuelles Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 18 : Epicerie liquide - cuisine et pâtisserie Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 19 : Boissons et alcools Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 20 : Volaille fraîche - poulet Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 21 : Volaille fraîche - dinde Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 22 : Volaille fraîche - autres volailles Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 23 : Viande fraîche d'agneau Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 24 : Viande fraîche de boeuf Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 25 : Viande fraîche de veau Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 26 : Viande fraîche de porc Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 27 : Charcuterie standard de porc et de volaille Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 28 : Charcuterie régionale et salaisons (circuit court) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 29 : Charcuterie de Pays (circuit court) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 30 : Rôtis et Viandes cuites (5ème gamme) - frais Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 31 : Salades et produits de mise en place - frais Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 32 : Entrées chaudes, tartes salées, quiches et pizzas - frais Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 33 : Viandes, plats cuisinés, entrées chaudes, alternatives végétales - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 34 : Poissons et produits de la mer - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 35 : Légumes standards - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 36 : Mono-légumes supérieurs, "BIO" et purées - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 37 : Mélanges de légumes (poëlées) - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 38 : Légumes pomme de terre - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 39 : Pâtisseries individuelles, à partager (et feuilletage) - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 40 : Produits prestations et cocktails - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 41 : Glaces et produits fruités de pâtisserie - surgelé Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 42 : Légumes frais,verts et secs, fruits frais, agrumes et bananes Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 43 : Légumes et fruits frais prêt à l'emploi (4ème gamme) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 44 : Légumes, pommes de terre et fruits cuits sous vide (5ème gamme) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 45 : Yaourts étuvés "BIO" (circuit court) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 46 : Pommes et autres fruits (circuit court) Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 47 : Barquettes polypropylène potage Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 48 : Barquettes biosourcées et films plats chauds Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 49 : Barquettes polypropylène chaud et froid Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 50 : Rubans transferts - étiquettes Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 51 : Produits d'hygiène Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 52 : Serviettes papier personnalisées Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Documents |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
04/08/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 04/08/25 à 14h00 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Envoi le 24/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/06/25 à 10h11 |