| AVIS DE PUBLICITE |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 25M0205AOO - Fourniture de Pièces Détachées d'Origine et Prestations d'Entretien et de Réparation pour Camions Bennes à Ordures Ménagères et Lève-Conteneurs - 2025-2029 - FL/LG | ||||||||||||||||
| Référence | 25M0205AOO | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Ateliers du Raisin 31000 Toulouse |
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| Description | La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine et la réalisation de prestations d'entretien et de réparation pour les camions bennes à ordures ménagères (BOM) et les lève-conteneurs de Toulouse Métropole, sur la période 2025-2029. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est composé des lots suivants : Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées d'origine de marque FAUN ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées d'origine de marque SEMAT ; Lot n°3 : Réalisation de prestations de contrôle, d'entretien et de réparation pour les BOM et les lève-conteneurs. Concernant le lot n°3, le recours au titulaire interviendra pour les contrôles trimestriels et réparations suite à ces contrôles pour les camions BOM du site de L'Union (soit, à ce jour, 34 véhicules). De plus, en cas de surcharge d'activités des services de la Métropole - et afin de limiter l'immobilisation prolongée des véhicules et garantir ainsi la continuité du service public de collecte des déchets - , les grosses réparations, à la demande, pourront concerner l'ensemble du parc (soit, à ce jour, 163 véhicules). Les prestations seront effectuées dans les ateliers du titulaire, tout au long de l'année, du lundi au vendredi, hors jours fériés. Le parc concerné comprend, à ce jour, 163 camions BOM, équipés de lève-conteneurs simple et double peignes. Ces camions BOM sont actuellement répartis sur 5 sites : Site de L'Union (19 Route de Bessières - 31240 L'UNION) : 34 BOM de 20 m³, de marque SEMAT, dont 10 sur châssis GNV, marques RENAULT TRUCKS et SCANIA. Site du Raisin (7 Avenue François Collignon - 31200 TOULOUSE) : 30 BOM de capacité allant de 7 m³ à 20 m³, principalement de marque SEMAT et, pour quatre (4) d'entre eux, de marque FAUN. Ce site dispose également d'une BOM de 20 m³ montée sur un châssis électrique 26 T, de marque RENAULT TRUCKS. Site de Monlong (5 Chemin de Perpignan - 31100 TOULOUSE)?: 43 BOM de capacité allant de 7 m³ à 20 m³, principalement de marque SEMAT et, pour quatre (4) d'entre eux, de marque FAUN. Ce site dispose également d'une BOM de 20 m³ montée sur un châssis électrique 26 T, de marque RENAULT TRUCKS. Site de Colomiers (Chemin de la Menude 31770 Colomiers) : 23 BOM de capacité allant de 9m3 à 21 m3, principalement de marque SEMAT et pour une (1) d'entre elles, de marque FAUN. Site de Chantelle (4 Impasse Marie Laurencin 31000 Toulouse) : 33 BOM de capacité allant de 7m3 à 14 m3, principalement de marque SEMAT et pour sept (7) d'entre elles, de marque FAUN. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. |
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| Code CPV principal | 34144511 - Bennes à ordures | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
24/07/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/07/25 à 14h00 |
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| Dépôt | |||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr |
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Envoi le 24/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/06/25 à 12h10 |
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