| AVIS DE PUBLICITE |
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CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES Direction des ressources matérielles Place du Professeur Robert Debré 30029 NIMES - Cedex 9 Tél : 04 66 68 68 68 SIRET 26300003600032
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
9 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; |
| Objet | FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR RACHIS / NEUROCHIRURGIE | ||||||||||||||||
| Référence | MD24062025 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ12 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
- CHU NIMES
- CH ALES
- CH BAGNOLS S/CEZE
- CH LE VIGAN
- CH MAS CAREIRON
- CH PONT ST ESPRIT
- CH PONTEILS
- CH UZES
- Et EHPAD associés 30000 Nîmes |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. RELANCE DES LOTS SUITE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE ET AUTRE MOTIF n° 3, 28 et 34 Durée : De la date de notification au 30.06.2026 reconductible 3 fois 12 mois |
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| Code CPV principal | 33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Lot n° 03 : RACH-CAGE LOMBAIRE VERROUILLABLE Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 28 : NEUROCHIR-CIMENT PHOSPHOCALCIQUE Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Lot n° 34 : NEUROCHIR-VOLET CRANIEN EN HYDROXYAPATITE Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 03 : RACH-CAGE LOMBAIRE VERROUILLABLE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 28 : NEUROCHIR-CIMENT PHOSPHOCALCIQUE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 34 : NEUROCHIR-VOLET CRANIEN EN HYDROXYAPATITE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
29/07/25 à 13h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 9 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 29/07/25 à 12h00 Lieu : NIMES |
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| Dépôt | |||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 greffe.ta-nimes@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 25/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/06/25 à 16h18 |
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