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AVIS DE PUBLICITE

MAIRIE DE PERPIGNAN
M. le Maire
Place de la Loge
BP 20931 - 66931 PERPIGNAN CEDEX
Tél : 04 68 66 32 79
SIRET 21660136900012
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Accord-cadre à bons de commande de fourniture de pièces détachées destinées à la réparation des balayeuses, laveuses, élévateurs, engins de travaux publics et matériels agricoles
Référence 25MDPAUTOAO20
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ15
Lieu principal de livraison Ville de Perpignan
66000 Perpignan
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum annuel est de 806 000€ HT.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification.
Les lots 09 et 12 à 21, seront attribués à un seul opérateur économique.
Les lots 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 10 et 11 seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Code CPV principal 16810000 - Pièces pour machines agricoles
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque GOUPIL
Description : Fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque GOUPIL
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 110 000 € HT
  34913000
N° 02 Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque CMAR
Description : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque CMAR
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 40 000 € HT
  34913000
N° 03 Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque MATHIEU
Description : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque MATHIEU
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 3 est de 200 000 € HT
  34913000
N° 04 Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SEMAT
Description : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SEMAT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 4 est de 30 000 € HT
  34913000
N° 05 Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SCHMIDT
Description : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SCHMIDT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 5 est de 160 000 € HT
  34913000
N° 06 Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque VAL AIR
Description : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque VAL AIR
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 6 est de 24 000 € HT
  34913000
N° 07 Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque TENAX
Description : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque TENAX
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 7 est de 30 000 € HT
  34913000
N° 08 Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque DULEVO
Description : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque DULEVO
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 8 est de 50 000 € HT
  34913000
N° 09 Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CLASS
Description : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CLASS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 9 est de 6 000 € HT
  16810000
N° 10 Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque JOHN DEERE
Description : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque JOHN DEERE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 10 est de 40 000 € HT
  16810000
N° 11 Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque STIHL
Description : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque STIHL
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 11 est de 40 000 € HT
  16810000
N° 12 Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HONDA
Description : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HONDA
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 12 est de 12 000 € HT
  16810000
N° 13 Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque GIANNI FERRARI
Description : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque GIANNI FERRARI
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 13 est de 16 000 € HT
  16810000
N° 14 Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HUSQVARNA
Description : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HUSQVARNA
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 14 est de 6 000 € HT
  16810000
N° 15 Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CASE INTERNATIONAL
Description : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CASE INTERNATIONAL
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 15 est de 4 000 € HT
  16810000
N° 16 Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque ISEKI
Description : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque ISEKI
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 16 est de 4 000 € HT
  16810000
N° 17 Fourniture de pièces détachées pour Chariots Elévateurs Multimarques.
Description : Fourniture de pièces détachées pour Chariots Elévateurs Multimarques.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 17 est de 16 000 € HT
  34913000
N° 18 Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque MECALAC
Description : Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque MECALAC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 18 est de 6 000 € HT
  43200000
N° 19 Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque CATERPILLAR
Description : Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque CATERPILLAR
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 19 est de 8 000 € HT
  43200000
N° 20 Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque JCB
Description : Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque JCB
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 20 est de 2 000 € HT
  43200000
N° 21 Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque IMER
Description : Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque IMER
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction.

Informations complémentaires : le montant maximum annuel pour le lot 21 est de 2 000 € HT
  43200000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie couvrant 100,00 % du montant de l'avance.
Les prix sont révisables annuellement.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Mode de paiement : par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque GOUPIL
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 02 : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque CMAR
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 03 : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque MATHIEU
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 04 : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SEMAT
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 05 : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque SCHMIDT
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 06 : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque VAL AIR
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 07 : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque TENAX
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 08 : Fourniture de pièces détachées pour balayeuse et laveuse de marque DULEVO
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 09 : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CLASS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 10 : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque JOHN DEERE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 11 : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque STIHL
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 12 : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HONDA
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 13 : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque GIANNI FERRARI
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 14 : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque HUSQVARNA
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 15 : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque CASE INTERNATIONAL
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 16 : Fourniture de pièces détachées pour matériel agricole de marque ISEKI
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 17 : Fourniture de pièces détachées pour Chariots Elévateurs Multimarques.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 18 : Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque MECALAC
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 19 : Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque CATERPILLAR
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 20 : Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque JCB
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Lot n° 21 : Fourniture de pièces détachées pour engins de chantier de marque IMER
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 :  1-Prix des prestations - Mode de calcul : (Montant de l'offre la moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
30 : 2-Valeur technique appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
10 : 3-Performance environnementale appréciée au regard des sous-critère du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x Base de notation
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 28/08/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/09/25 à 14h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation



Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
  Envoi le 03/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/07/25 à 09h10