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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES
Communauté de Communes des Deux Rives
2, Rue du Général Vidalot
BP 75 - 82400 VALENCE D'AGEN
Tél : 05 63 29 92 00
SIRET 24820001600017
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Entretien des espaces verts pour les sites communautaires de la CC2R
Référence 2025S13
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ28
Lieu principal de prestation Territoire de la CC2R
82400 Valence d'AGEN
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 77314000 - Services d'entretien de terrains
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 165 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Entretien des Espaces verts de la piscine d'été, patinodrome, cuisine communautaire, petite crèche du parc, crèche, piscine d'hiver et jardin japonais
Description : Entretien des Espaces verts de la piscine d'été, patinodrome, cuisine communautaire, petite crèche du parc, crèche, piscine d'hiver et jardin japonais

Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 05/06/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui

Débute alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter :
- Le calendrier d'exécution définitif,
- les modalité d'intervention. 		105 000 77314000
N° 02 Entretien des espaces verts pour le service Assainissement
Description : Entretien des espaces verts pour le service Assainissement

Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 05/06/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui

Débute alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter :
- Le calendrier d'exécution définitif,
- les modalité d'intervention. 		60 000 77314000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 18/08/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/08/25 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 15/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/07/25 à 11h38
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