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AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE TOULOUSE
M. Jean-Luc MOUDENC - Maire
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 61 22 29 22
SIRET 21310555400017
Correspondre avec l'Acheteur
Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
null
31040 TOULOUSE Cedex 6
Tél : 05 36 25 20 08
soam.dgees@mairie-toulouse.fr

TOULOUSE METROPOLE
Toulouse Métropole - Siège
6 RUE RENE LEDUC
null
BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5
Tél : 05 36 25 20 08
soam.dgees@mairie-toulouse.fr

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 25VC0058AOO - FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS POUR LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - 2026-2030
Référence 25VC0058AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Territoire de la la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole
31000 TOULOUSE
Description La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole développent leur politique sportive en proposant une offre sportive tous publics à ses usagers et en participant à l'organisation de nombreux évènements sportifs. L'ensemble des équipements sportifs de la ville sont mis à disposition des écoles, des clubs et des associations tout le long de l'année. Tandis que les infrastructures de Toulouse Métropole sont mises à disposition de clubs élites.

La Direction des Sports à la gestion de l'ensemble des équipements sur le territoire de Ville de Toulouse.

Afin de répondre à son offre sportive la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent se fournir en matériel sportif répondant à l'ensemble des besoins et des niveaux sportifs. Ce matériel est à destination des infrastructures, mais aussi des écoles, des centres d'accueil de loisirs, et des autres directions de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Ce matériel doit contribuer à la diversité et l'efficacité du service public.

Consultation lancée par un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - MAIRIE DE TOULOUSE et TOULOUSE METROPOLE . Le coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de TOULOUSE.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 37400000 - Articles et équipements de sport
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture, pose et enlèvements de filets de sport
Description : Fourniture, pose et enlèvements de filets de sport
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 44 000
Toulouse Métropole : 36 000 		  39540000
N° 02 Fourniture, installation et maintenance de matériels sportifs techniques
Description : Fourniture, installation et maintenance de matériels sportifs techniques
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 410 000
Toulouse Métropole : 45 000 		  37410000
N° 03 Fourniture de matériels sportifs de montagne et plein air
Description : Fourniture de matériels sportifs de montagne et plein air
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 74 000 		  37410000
N° 04 Fourniture de matériels nautiques et pièces détachées
Description : Fourniture de matériels nautiques et pièces détachées
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 70 000
Toulouse Métropole : 15 000 		  37412000
N° 05 Fourniture de matériels sportifs pour piscine
Description : Fourniture de matériels sportifs pour piscine
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 150 000 		  37400000
N° 06 Fourniture de matériels sportifs pédagogiques
Description : Fourniture de matériels sportifs pédagogiques
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 288 000
Toulouse Métropole : 32 000 		  37400000
N° 07 Fourniture de matériels de patinage sur glace
Description : Fourniture de matériels de patinage sur glace
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 26 000 		  37411200
N° 08 Fourniture, pose, dépose et maintenance de matériels de musculation
Description : Fourniture, pose, dépose et maintenance de matériels de musculation
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 200 000
Toulouse Métropole : 200 000 		  37400000
N° 09 Fourniture de matériels d'athlétisme
Description : Fourniture de matériels d'athlétisme
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 70 000
Toulouse Métropole : 70 000 		  37400000
N° 10 Fourniture de matériels d'escrime
Description : Fourniture de matériels d'escrime
Durée à compter du 05/01/26 et jusqu'au 05/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum annuel en € HT :
Commune de Toulouse : 40 000 		  37400000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 05/01/2026 jusqu'au 05/01/2027 ou de sa date de notification si ultérieure.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Les prix sont révisables annuellement.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 € HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi que des critères en matière de protection de l'environnement pour les lots 2,4,5,6,8 et 9.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Fourniture, pose et enlèvements de filets de sport
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
Lot n° 02 : Fourniture, installation et maintenance de matériels sportifs techniques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
55 % : Valeur technique
5 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 03 : Fourniture de matériels sportifs de montagne et plein air
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
60 % : Valeur technique
Lot n° 04 : Fourniture de matériels nautiques et pièces détachées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
55 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
5 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 05 : Fourniture de matériels sportifs pour piscine
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 06 : Fourniture de matériels sportifs pédagogiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 07 : Fourniture de matériels de patinage sur glace
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
50 % : Valeur technique
Lot n° 08 : Fourniture, pose, dépose et maintenance de matériels de musculation
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
45 % : Valeur technique
10 % : Service après-vente et garantie
5 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 09 : Fourniture de matériels d'athlétisme
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 10 : Fourniture de matériels d'escrime
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
60 % : Valeur technique
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 15/09/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/09/25 à 12h00
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 28/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/07/25 à 17h11
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