| AVIS DE PUBLICITE |
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CC CAUSSES ET VALLÉE DE LA DORDOGNE M. Jean-Claude FOUCHE - Président Lieu dit BRAMEFOND 46200 SOUILLAC Tél : 05 65 27 02 10 SIRET 20006637100010
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Transport d'enfants des écoles du territoire, vers les lieux culturels du territoire 2025-2028 | ||||||||||||
| Référence | 2025TRANCULT | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||
| Lieu d'exécution principal |
Territoire Cauvaldor 46200 Souillac |
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| Durée |
12 mois |
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| Description | Transport d'enfants des écoles du territoires, à destination de sorties scolaires dans des lieux culturels 2025-2028 Le présent marché a pour objet la location de cars avec chauffeur pour le transport collectif d'enfants des écoles du territoire vers des lieux culturels, dans le cadre des activités inscrites au programme scolaire mises en place par la communauté de communes Cauvaldor. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur | ||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Formulaire DC1 Formulaire DC2 |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs marchespublics@cauvaldor.fr |
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| Documents | |||||||||||||
| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
25/08/25 à 12h00 au plus tard. |
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| Dépôt |
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Envoi le 28/07/25 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Lot |
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