| AVIS DE PUBLICITE |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 72 00 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | 25MC0164PA - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations - Lot n° 6 Marque HUSQVARNA | ||||||||||||
| Référence | 25MC0164PA | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| Description | Le marché a pour objet l'acquisition et l'entretien de petits matériels horticoles, ainsi que l'acquisition de pièces détachées nécessaires à la maintenance de matériels horticoles et agricoles, pour les services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse, en charge de l'entretien des espaces verts et de la voierie de la métropole toulousaine. L'objectif est d'assurer une gestion efficace et durable des équipements horticoles, tout en garantissant leur bon fonctionnement. La consultation est lancée en groupement de commandes : TOULOUSE METROPOLE (coordonnateur) et VILLE DE TOULOUSE. Le présent petit lot n° 6 vise la marque HUSQVARNA, et est lié à la consultation n° 25MC0073AOO. Les seuils maximums sont les suivants : - TOULOUSE METROPOLE : 5 000 € HT / an - VILLE DE TOULOUSE : 5 000 € HT / an L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 16800000 - Pièces pour machines agricoles et sylvicoles | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 16160000 - Matériel de jardinage divers | ||||||||||||
| 16810000 - Pièces pour machines agricoles | |||||||||||||
| Forme |
Les variantes sont refusées |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Financement | Budget : 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole |
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| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues). Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global 20 % : 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations 15 % : 3-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie 5 % : 4-Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
12/09/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 12/09/25 à 13h00 |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2029 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr |
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| Envoi le 01/08/25 à la publication | |||||||||||||
