| AVIS DE PUBLICITE |
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ALTEMED M. Cédric GRAIL - Directeur Général 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli 34070 Montpellier Tél : 04 67 13 63 00 SIRET 92259336300018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | FOURNITURES DE BUREAU & PAPETERIE POUR ALTEMED |
| Référence | F25.05 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal de livraison |
407 Av. du Professeur Etienne Antonelli 34070 Montpellier |
| Durée |
24 mois à compter du 13/10/25 |
| Description | Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le volume maximum de commande est de 120 000 € HT sur la période initiale (2 ans), et de 240 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans), toutes entités acheteuses confondues. |
| Code CPV principal | 30195300 - Fournitures de bureau ou accessoires |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Le contrat est reconductible tacitement 1 fois pour 2 ans. La durée totale maximale ne pourra excéder 4 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Valeur technique 10 % : Critères environnementaux |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
12/09/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/09/25 à 12h00 Lieu : Montpellier Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
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La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. Visite obligatoire des résidences; la non-fourniture de l'attestation de visite signée par le représentant d'ALTEMED entrainera de facto le rejet de l'offre. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus ALTEMED 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli 34070 Montpellier Tél : 04 67 13 63 00 service_marches@acmhabitat.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal Judiciaire à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 04/08/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 04/08/25 à 12h33 Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier |
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