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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 72 00 SIRET 24310051800170
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| AVIS RECTIFICATIF DU 11/09/25 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'accessoires de voirie pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement , et la restructuration de l'espace public. |
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| Référence | 25MC0185AOO | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||
| Description | Il concerne aussi la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments Toulousains, la fourniture de fermeture de regard D400 à remplir, la fourniture d'accessoires et de pièces détachées ainsi que les prestations de réparations associées. Il comprend aussi les éléments liées à la voirie pour la gestion des routes. 31000 Toulouse Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : Pour le lot n°01 - FOURNITURE D'ACCESSOIRES DE VOIRIE (PLUVIAL, REGARD ET AUTRES TOULOUSE METROPOLE Période Maximum HT Période initiale 150 000,00 € Commune de TOULOUSE Période Maximum HT Période initiale 20 000,00 € Pour le lot n°02 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARD D400 TOULOUSE METROPOLE Période Maximum HT Période initiale 400 000,00 € Commune de TOULOUSE Période Maximum HT Période initiale 20 000,00 € |
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| Code CPV principal | 44190000 - Matériaux de construction divers | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 330 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Pour une empreinte carbone maitrisée Il sera demandé d'opter pour l'optimisation des tournées Les prix sont révisés annuellement Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres Ville de Toulouse ressources propres Toulouse Métropole Les dépôts de plis doivent être remis impérativement par voie dématérialisée |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Lot n° 1 : FOURNITURE D'ACCESSOIRES DE VOIRIE PLUVIAL, REGARD ET AUTRES Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Lot n° 2 : FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARD D400 Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : FOURNITURE D'ACCESSOIRES DE VOIRIE PLUVIAL, REGARD ET AUTRES Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : PRIX 30 % : VALEUR TECHNIQUE Lot n° 2 : FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARD D400 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : PRIX 30 % : VALEUR TECHNIQUE |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
10/10/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 01/10/25 à 12h30 Lieu : TOULOUSE |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Catalogue par lot |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 28/08/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/08/25 à 17h25 |
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