| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT Mme MAGALI BORDJA - Directrice Générale Place Emile Zola BP 38 - 34501 BEZIERS - 1 Tél : 04 67 35 89 50 SIRET 47818223100017
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet | MARCHE DE NETTOYAGE DES RESIDENCES DE BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT | ||||||||||||||||||||
| Référence | 2025-28 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
PATRIMOINE BMH 34500 BEZIERS |
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| Description | Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. |
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| Code CPV principal | 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Conformément à l'article R. 2151-7 du Code de la commande publique, le nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat (ou à un même groupement) est limité à deux (2). Chaque candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots, mais ne pourra se voir attribuer plus de deux (2) lots au total. En cas de classement d'un même candidat au premier rang pour plus de deux (2) lots, l'attribution s'effectuera selon la règle stricte suivante : - Les lots seront attribués en priorité dans l'ordre décroissant de leur valeur (du plus élevé au plus faible). - Si la valeur est identique entre plusieurs lots, la priorité sera donnée selon l'ordre de numérotation des lots dans le dossier de consultation. Les autres lots seront attribués au candidat classé en rang suivant. |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
14/10/25 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 14/10/25 à 14h00 Lieu : BEZIERS |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Une visite sur site est obligatoire. Dates dans le RC |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus BMH PLACE EMILE ZOLA BP 38 34501 BEZIERS Cedex 1 Tél : 04 67 35 89 50 correspondre@aws-france.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 10/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 10/09/25 à 15h37 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 12/09/25 |
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