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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SPL EAUX BAROUSSE COMMINGES SAVE
M. Jean-Yves DUCLOS - Président Directeur Général
BP 20104 - 31803 SAINT-GAUDENS
Tél : 05 62 00 80 60
SIRET 52890321400013
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fournitures pièces réseau AEP et EU 2026-2029
Référence 2025-43FOUR
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Villeneuve de Rivière (31800) et Lombez (32220)
31800 Villeneuve-de-rivière
Description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 44161200 - Canalisations d'eau
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 19
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Le mieux disant conformément aux critères de choix
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 CANALISATIONS PVC, PEHD
Description : CANALISATIONS PVC, PEHD
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 02 CANALISATION FONTE
Description : CANALISATION FONTE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 03 FONTE DE VOIRIE
Description : FONTE DE VOIRIE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 04 MANCHONS DE REPARATION EN INOX
Description : MANCHONS DE REPARATION EN INOX
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 05 PIECES DE RACCORDEMENT POUR FONTE ET PVC
Description : PIECES DE RACCORDEMENT POUR FONTE ET PVC
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 06 Pièces de raccordement multimatériaux
Description : Pièces de raccordement multimatériaux
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 07 PIECES A BRIDES
Description : PIECES A BRIDES
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 08 INCENDIE
Description : INCENDIE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 09 REGULATION
Description : REGULATION
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 10 PROTECTION DES RESEAUX
Description : PROTECTION DES RESEAUX
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 11 RACCORD LAITON A SERRAGE EXTERIEUR
Description : RACCORD LAITON A SERRAGE EXTERIEUR
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 12 BRANCHEMENTS
Description : BRANCHEMENTS
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 13 ROBINETTERIE COMPTEUR
Description : ROBINETTERIE COMPTEUR
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 14 JOINTS
Description : JOINTS
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 15 REGARDS BETON
Description : REGARDS BETON
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 16 PIECES ELECTROSOUDABLES
Description : PIECES ELECTROSOUDABLES
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 17 REGARD COMPTEUR PEHD ISOLE ET NOURRICES
Description : REGARD COMPTEUR PEHD ISOLE ET NOURRICES
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 18 REGARDS ET BORNES DE COMPTAGE AVEC REHAUSSE REGLABLE
Description : REGARDS ET BORNES DE COMPTAGE AVEC REHAUSSE REGLABLE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44161200
N° 19 ASSAINISSEMENT
Description : ASSAINISSEMENT
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  44163130
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 23/10/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/10/25 à 10h00
Lieu : Villeneuve-de-rivière
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SPL EBCS
BE
Villeneuve-de-rivière
31800 Villeneuve-de-rivière
Tél : 05 62 00 80 60
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Toulouse
2 Allée Jules Guesde
BP 7015
31068 TOULOUSE CEDEX 7
Tél : 05 61 33 70 00 - Fax : 05 61 33 71 13
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
  Envoi le 16/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/09/25 à 16h51
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne
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