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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
Cellule Marchés
5 Place de la Pergola
CS77711
31077 TOULOUSE CEDEX - 4
Tél : 05 61 36 26 00
SIRET 55080277100034
AVIS RECTIFICATIF DU 23/10/25
Remise des offres

Au lieu de :
27/10/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
03/11/25 à 14h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
30/10/25 à 14h00 au plus tard.
Lire :
06/11/25 à 14h00 au plus tard.

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet MAINTENANCE DU PARC ASCENSEURS DE LA SAC BRENNUS
Référence ASCENSEURS BRENNUS
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Description Les organismes, membres de la SAC BRENNUS, ont décidé de constituer un groupement de commande afin de lancer un marché de Maintenance du parc Ascenseurs respectif.
Les membres du groupement sont :
- DOMITIA HABITAT OPH (11)
- PATRIMOINE SA Languedocienne (31)
- L'OPH de la Communauté d'Agglomération CASTRES-MAZAMET (81)
Code CPV principal 50750000 - Services d'entretien d'ascenseurs
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 PAT-TOULOUSE SECTEUR 1
Description : 101 Appareils
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  50750000
N° 2 PAT-TOULOUSE SECTEUR 2
Description : 107 Appareils
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  50750000
N° 3 PAT ATLANTIQUE
Description : 3 Appareils
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  50750000
N° 4 PAT-LANGUEDOC / DOMITIA
Description : 52 Appareils
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  50750000
N° 5 OPH CASTRES MAZAMET
Description : 51 Appareils
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  50750000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 03/11/25 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/10/25 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance de Bordeaux
30 rue des Frères Bonie
BP CS 11403 33077 BORDEAUX CEDEX
Tél : 05 47 33 90 00 - Fax : 05 56 01 36 64
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal de grande instance de Bordeaux
30 rue des Frères Bonie
BP CS 11403 33077 BORDEAUX CEDEX
Tél : 05 47 33 90 00 - Fax : 05 56 24 39 03
  Envoi le 22/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/25 à 14h12
Publication aux supports de presse suivants : L'Indépendant - Ed. du 11, Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Aude, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne, La Dépêche du Midi - Ed. Tarn, La Dépêche du Midi - Ed. Tarn et Garonne
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