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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 10 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Courtage en sponsoring |
| Référence | N_25001 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK28 |
| Lieu principal de prestation |
9 avenue du Parmelan 74000 ANNECY |
| Durée |
12 mois à compter du 01/12/25 |
| Description | La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre pour une prestation de courtage en sponsoring dans la recherche de partenariat nationaux ou internationaux pour le Comité d'organisation |
| Code CPV principal | 79342000 - Services de marketing |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 700 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui En cas de reconduction le Marché prendra automatiquement fin à la date de dissolution du Comité. Le Marché peut-être dénoncé dans les deux mois avant la date d'anniversaire de son entrée en vigueur. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Contrat de courtage joint au DCE |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
20/10/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/10/25 à 14h00 Lieu : ANNECY Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui Marie Clotilde BOIGUES - référent achats et contrat Aurélie DEMEURE - Responsable Marketing et Revenus |
| Renseignements complémentaires | |
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Accord cadre à bon de commande |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Accord cadre conclu pour une durée d'un an, reconductible pour la même durée jusqu'à la dissolution du Comité d'organisation (qui devrait intervenir début 2028 maximum) |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Annecy 51 rue Sommeiller BP 2321 74011 ANNECY CEDEX Tél : 04 50 10 17 00 - Fax : 04 50 10 16 84 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Annecy 51 rue Sommeiller BP 2321 74011 ANNECY CEDEX Tél : 04 50 10 17 00 - Fax : 04 50 10 16 84 |
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Envoi le 19/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 19/09/25 à 18h21 |
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