|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS HAUTE-GARONNE Madame La Directrice 68, 70 boulevard Pierre Semard BP 75225 - 31079 TOULOUSE - CEDEX 5 Tél : 05 61 61 67 43 SIRET 49000925500020
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
|
|
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou de qualité équivalente à l'origine et de consommables pour autocars Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique. |
||||||||||||||||
| Référence | 2025-15PR | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
DEPOT PRINCIPAL RRT31 34 CHEMIN DE VIREBENT 31200 Toulouse |
||||||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique. L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture et livraison de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules TCP de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne. Les prestations définies au CCP sont réparties en 3 lots. |
||||||||||||||||
| Code CPV principal | 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Financement | Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. | ||||||||||||||||
| Forme juridique | Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire | ||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
23/10/25 à 10h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/10/25 à 14h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||
| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Profil acheteur achatpublic.com Service des marchés Profil acheteur 31500 TOULOUSE Tél : 05 61 61 67 43 |
|||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
||||||||||||||||
|
Envoi le 19/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/09/25 à 17h26 |
|||||||||||||||||
