Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
M. Kléber MESQUIDA - Président du Conseil départemental
Hôtel du département, Mas d'Alco
1977 avenue des moulins
34087 MONTPELLIER - 4
Tél : 04 67 67 67 67
SIRET 22340001100076

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Vêtements et Chaussures de sécurité - Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Référence

25DAF02

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de livraison

Département de
34000 HERAULT

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation concerne la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de sécurité à destination des agents du Pôle Route et Mobilité et du Pôle des Moyens Opérationnels du Département de l'Hérault.

Code CPV principal

18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Vêtements de travail Description : Vêtements de travail Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions de la consultation. Le candidat doit s'engager sur un délai de livraison, respectant l'intégralité des articles mentionnés dans le bon de commande qu'il ne devra pas dépasser. Ce délai doit être spécifié à l'article 5 de l'acte d'engagement, il servira de critère dans l'analyse des offres.	100 000	18100000
N° 02	Vêtements de Haute Visibilité Description : Vêtements de Haute Visibilité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions de la consultation. Le candidat doit s'engager sur un délai de livraison, respectant l'intégralité des articles mentionnés dans le bon de commande qu'il ne devra pas dépasser. Ce délai doit être spécifié à l'article 5 de l'acte d'engagement, il servira de critère dans l'analyse des offres.	160 000	18100000
N° 03	Equipements de Protection Individuelle (EPI) Description : Equipements de Protection Individuelle (EPI) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions de la consultation. Le candidat doit s'engager sur un délai de livraison, respectant l'intégralité des articles mentionnés dans le bon de commande qu'il ne devra pas dépasser. Ce délai doit être spécifié à l'article 5 de l'acte d'engagement, il servira de critère dans l'analyse des offres.	170 000	18143000
N° 04	Chaussures et bottes de sécurité Description : Chaussures et bottes de sécurité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions de la consultation. Le candidat doit s'engager sur un délai de livraison, respectant l'intégralité des articles mentionnés dans le bon de commande qu'il ne devra pas dépasser. Ce délai doit être spécifié à l'article 5 de l'acte d'engagement, il servira de critère dans l'analyse des offres.	100 000	18830000
N° 05	Anti Feu - Equipements de Protection Individuelle (EPI) Description : Anti Feu - Equipements de Protection Individuelle (EPI) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions de la consultation. Le candidat doit s'engager sur un délai de livraison, respectant l'intégralité des articles mentionnés dans le bon de commande qu'il ne devra pas dépasser. Ce délai doit être spécifié à l'article 5 de l'acte d'engagement, il servira de critère dans l'analyse des offres.	40 000	18143000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Pour la période initiale, l'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026, le cas échéant à la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2026.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité.

Conditions de participation

Lot n° 01 : Vêtements de travail
Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou forme libre)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. A défaut, les prestations effectuées il y a plus de trois ans seront également prises en compte.

Lot n° 02 : Vêtements de Haute Visibilité
Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou forme libre)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. A défaut, les prestations effectuées il y a plus de trois ans seront également prises en compte.

Lot n° 03 : Equipements de Protection Individuelle (EPI)
Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou forme libre)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. A défaut, les prestations effectuées il y a plus de trois ans seront également prises en compte.

Lot n° 04 : Chaussures et bottes de sécurité
Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou forme libre)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. A défaut, les prestations effectuées il y a plus de trois ans seront également prises en compte.

Lot n° 05 : Anti Feu - Equipements de Protection Individuelle (EPI)
Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou forme libre)
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. A défaut, les prestations effectuées il y a plus de trois ans seront également prises en compte.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 03/11/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/11/25 à 09h00
Lieu : MONTPELLIER

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10

Envoi le 29/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/09/25 à 15h21