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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 72 00 SIRET 24310051800170
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| AVIS RECTIFICATIF DU 09/10/25 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 25MC0251AOO - Achat de matériels et de pièces détachées CVC - années 2026 à 2030 | ||||||||||||||||||||||||
| Référence | 25MC0251AOO | ||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Direction des moyens généraux 5 chemin de Perpignan 31000 Toulouse |
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| Description | Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées de marques nécessaires aux réparations des dispositifs de chauffage et de climatisation de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Les prestations seront financées par les ressources propres de Toulouse Métropole et de la Commune de Toulouse. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants maximum pour la période initiale : Lot 1 : TM : 200 000 € HT / VT : 200 000 € HT Lot 2 : TM : 100 000 € HT / VT : 100 000 € HT Lot 3 : TM : 150 000 € HT / VT : 150 000 € HT Lot 4 : TM : 250 000 € HT / VT : 250 000 € HT Lot 5 : TM : 10 000 € HT / VT : 10 000 € HT Ces montants valent également pour chacune des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 42520000 - Matériel de ventilation | ||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 316 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Acquisition matériels CVC Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations (DQE correspondant au BPU + DQE correspondant au BRD) 40 % : Valeur technique Lot n° 02 : Fournitures de pièces détachées CVC Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations (DQE correspondant au BPU + DQE correspondant au BRD) 40 % : Valeur technique Lot n° 03 : Régulations et vannes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations (DQE correspondant au BPU + DQE correspondant au BRD) 40 % : Valeur technique Lot n° 04 : Fournitures de pompes et circulateurs Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations (DQE correspondant au BPU + DQE correspondant au BRD) 40 % : Valeur technique Lot n° 05 : Courroies et roulements Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations (DQE correspondant au BPU) 40 % : Valeur technique |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
07/11/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 04/11/25 à 12h30 |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants, seulement pour le lot 2 : fournitures de pièces détachées CVC Les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article de l'accord-cadre signalé dans le BPU du lot N°2 par une croix. Ils devront obligatoirement faire parvenir ces échantillons au service approvisionnement bâtimentaire de la Direction des moyens généraux avant la date limite de remise des offres. La non fourniture des échantillons avant cette date entrainera l'irrégularité de l'offre du candidat. Pour les lots 2,3 et 5, l'accord-cadre est conclu à compter du 03/01/2026 ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure pour une période initiale allant jusqu'au 03/01/2027. Pour les lots 1 et 4, l'accord-cadre est conclu à compter du 30/03/2026 ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure pour une période initiale allant jusqu'au 03/01/2027. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr |
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Envoi le 30/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/09/25 à 18h28 |
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